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Septembre 2009

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Déliberation

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G - Partition de l’ensemble immobilier formé du lycée et du collège Georges Brassens situés dans le 19ème arrondissement. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 1]

G - Subvention d’équipement au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve, 40 à 102, avenue de la Division-Leclerc, Bobigny (Seine Saint-Denis). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 2]

G - Subvention à l’association “Le Club Saint Denys au Marais” (3e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASES 108]

G - Signature avec l’association Emmaüs Défi et la Ville de Paris d’une convention tripartite de partenariat. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 15]

G - DLH 3 G - Création d’une agence immobilière à vocation sociale (AIVS) parisienne visant à développer l’offre de logements privés au loyer inférieur au prix du marché destinés à des ménages aux revenus modestes. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASES 182]

G - Subvention à l’association “Le Foyer Saint Laurent” (10e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASES 109]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des salles de sciences du collège Jules Romains (7ème) et des modalités de passation du marché de travaux. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 28]

G - Subvention à l’association “Le Club Canarep” (16e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASES 107]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux d’extension et de restructuration partielle de l’ensemble immobilier CARNOT, 145, boulevard Malesherbes (17ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 22]

G - Signature d’une convention avec l’association “Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon” pour l’habilitation à l’aide sociale de son Service d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés “SAMSAH 75 de la Croix Saint-Simon” (20e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASES 72]

G - Proposition du Comité d’accompagnement des pupilles des administrations parisiennes : majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d’agents du Departement de Paris décédés du fait du service. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DRH 3]

G - Attribution d’une participation à l’association “Pôle Régional d’Appui aux Coordinations sur le Travail, le Handicap et l’Insertion Socioprofessionnelle” pour la réalisation d’une étude relative à l’insertion professionnelle des travailleurs handicapés parisiens. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASES 94]

G - Signature d’une convention avec l’association “SAFE” (15e) pour l’attribution d’une subvention au titre du fonctionnement de son programme de prévention et réduction des conduites à risques sur le territoire parisien. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASES 62]

G - Vœu relatif à la délibération DF 2009 3 G, exonération de la taxe foncière départementale sur les propriétés bâties au bénéfice des jeunes entreprises innovantes et des jeunes entreprises universitaires. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 9]

G - Subventions à 78 associations dans le cadre du “Programme d’accompagnement scolaire” au titre de l’année 2008 / 2009. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASES 8]

G - Subvention à l’association “Cercle du 3e âge Saint Paul Saint Gervais” (4e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASES 106]

G - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 10 et 24 février 2009. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAJ 5]

G - Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de maintenance et d’aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 30]

G - Signature d’une convention avec la société ICF La Sablière SA d’HLM pour attribution d’une subvention d’investissement pour l’aménagement des locaux de l’association Passerelles 17 Régie de quartier du 17e Nord-Est. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 11]

G - Signature d’une convention avec la fondation “Voir et Entendre” pour l’attribution d’une subvention relative à l’équipement de nouvelles plates-formes technologiques à l’Institut de la Vision. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 33]