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Septembre 2009

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Déliberation

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Subvention à l’association Comité des fêtes, d’animations et d’action sociale du 3e arrondissement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 509]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par " Immobilière 3F " en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 31 logements PLUS à réaliser 391, rue des Pyrénées (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 98-2°]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association "Horizons" pour l’attribution d’une subvention pour le lieu d’accueil enfants-parents Graine de Familles (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DFPE 17]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par HSF en vue du financement d’un programme d’acquisitionconventionnement comportant 9 logements PLUS et 2 logements PLA-I à réaliser 52 rue des Mathurins (8ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 130-2°]

Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "CRESCENDO" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Enfance et découvertes" (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DFPE 62]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par " le Logement Francilien " en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 3 logements PLS à réaliser 29, rue Charcot (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 163-3°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 3 logements PLS à réaliser 21, rue Caillié - 27, rue du Département (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 122-3°]

Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Réseau Treize" pour l'attribution d'une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DFPE 185]

Signature d’un avenant à la convention d'objectifs entre la Ville de Paris et l'Atelier Parisien d’Urbanisme pour y inclure un article sur le financement d’une étude sur l’implantation des stations Autolib’ à Paris et en proche couronne. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DVD 198]

Signature de 36 marchés relatifs à la mise en œuvre de classes à Paris pour les enfants des écoles publiques parisiennes, année scolaire 20092010, en application de l’article 30 du code des marchés publics. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 122]

Subvention à l’association Bibliothèque des Amis de l’Instruction du 3e arrondissement. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 139]

Dépose des demandes de permis de démolir et de construire pour la création d’une couverture des terrains de tennis 11 et 12 du centre sportif Suzanne Lenglen (15e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 440]

Insertion d’une emprise située 161/163 avenue de Flandre (19ème) dans l'assiette du bail à construction conclu le 13 décembre 1990 au profit de "PARIS HABITAT-OPH". M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 152-2°]

Signature d’une convention avec l’association "Centre Psychanalytique de Consultations et Traitement de Paris - CPCT de Paris", gestionnaire du lieu d’accueil enfants parents dénommé "Le 40 des tout-petits" situé 40, rue de chabrol (10e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DFPE 20]

Signature avec l’EPPGHV (19e) d’une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement pour l’Espace Périphérique. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 345]

Signature d’une convention relative à l’attribution d'une subvention de fonctionnement à l’association Banlieues du Monde située 62, boulevard de Strasbourg (10e) afin d’aider au démarrage de la télévision locale BDMTV sur la TNT Ile de France. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DICOM 12]

Subvention à l’Association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation (5e). Montant : 1.000 euros. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 430]

Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 PP 74]

Subvention à l’Union amicale pour la mémoire des personnels, anciens combattants et victimes de guerre, victimes du devoir patriotique et professionnel de l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, du Crédit Municipal, des Préfectures et de la Ville de Paris - U.A.M (4e). Montant : 1.200 euros. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 459]

Réalisation par " Paris Habitat OPH " d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 12 logements PLUS, 1 logement PLA I, 5 logements PLS, et 5 locaux d’activités (3 commerces et 2 locaux personnes morales) à réaliser 43, rue Saint Lazare (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 166-1°]