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Septembre 2009

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Déliberation

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Subvention à l’Union départementale de Paris de l’Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.D.A.C) (17e). Montant : 5.000 euros. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 502]

Subvention à l’association Tabarmukk (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 178]

Subvention à l’association Symphonie du Trocadéro 92100 Boulogne-Billancourt. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 520]

Signature d’une convention de transfert de gestion avec le Département de Paris pour les locaux situés 12 rue Léon Schwartzenberg (10e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASES 21]

Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Centre Israélite de Montmartre" pour l'attribution d'une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DFPE 169]

Subvention à l’association Hypermobile (18e). Montant : 8.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 405]

Approbation et signature d’un avenant n° 1 aux marchés de prestations intellectuelles d’études en vue de la réalisation de diagnostics de performances énergétiques d’équipements relevant du budget municipal et départemental de Paris conformément à l’application du plan climat. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 268]

Subvention à l’Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre (A.R.A.C) Comité départemental de Paris (13e). Montant : 4.000 euros. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 514]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisition - amélioration comportant 3 logements PLS à réaliser 66 bis, rue des Pyrénées (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 101-3°]

Réalisation par la RIVP d’un programme de construction, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, comportant 1 logement PLUS 3-11 et 6-8 passage A12 (12ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 133-1°]

Subvention pour l’achat de vélos à assistance électrique pour les Parisiens ainsi que les commerçants, artisans et réparateurs implantés à Paris pour la pratique de leurs activités. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DVD 239]

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de papiers divers et spéciaux destinés aux services de la Ville de Paris et du Département de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement, et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DALIAT 37]

Subvention à l’association Les Compagnons de la Chimère pour le spectacle Les Femmes savantes présenté au Théâtre 14 Jean-Marie Serreau (14e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 460]

Vœu relatif à l'installation de bornes de recharge à destination des deux roues électriques. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 304]

Signature d’une convention avec la SARL Théâtre de la Tempête (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 480]

Signature d’une convention avec l’association Aurore pour l’attribution d’une subvention en vue de l’acquisition d’un bus dans le cadre du projet d’insertion de personnes en situation de grande exclusion "le carré des biffins" (18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 169]

Subvention d’investissement exceptionnelle auprès du Ministère de l’Intérieur, au titre de la réserve parlementaire, pour la conservation du fonds d’archives audiovisuelles du Mémorial Leclerc - Musée Jean Moulin. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 606]

Signature d’une convention avec l’association Bête à bon dieu production (14e) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDATC 107]

Signature d’une convention annuelle avec l’association CRESCENDO pour l’attribution d’une subvention relative à son action Femmes et emploi sur le territoire de Belleville. Montant 2.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 SG 159]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par " Paris Habitat OPH " en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 5 logements PLS à réaliser 43, rue Saint Lazare (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 166-3°]