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Déliberation
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Subvention à l’association “Lézarts de la Bièvre” (5e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 57]


Subvention au “Club des Volontaires du Sport”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 125]


Vœu relatif à la journée mondiale de lutte contre l’homophobie. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 57]


Vœu relatif aux transports publics dans la déclinaison régionale du plan de relance. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 44]


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