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Septembre 2009

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G - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché d’exploitation et de maintenance des 8 centres thermiques de l’Internat scolaire éducatif “Domaine des Trois Châteaux”, route de Chaumontel à Coye-la-Forêt (60580). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 33]

G - Subventions aux collèges (1ère tranche d’équipement). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 12]

G - Dotation d’une somme de 9.000 euros pour les prix 2009 du “Trophée de la Ville de Paris changeons de regard sur le handicap”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASES 117]

G - Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 6]

G - Subvention à l’Association pour la Diffusion de l’Information aux Préretraités et aux Retraités” (12e) pour permettre la pérennisation des actions destinées aux personnes âgées. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASES 10]

G - Subvention de fonctionnement à l’Union des Conseillers Généraux de France pour 2009. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 SG 1]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, d‘attribuer une participation à l’association “Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi de Paris 18e et 19e arrondissements” (PLIE Paris 18 19) (75019), visant le financement d’un poste Assistant “Clause Sociale”. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 10]

G - Signature d’un avenant n° 1 avec l’association “Belle Ville” (19e) pour l’attribution d’une subvention destinée à la remise en état des locaux de son centre social sis 17 rue Jules Romains et 26 rue Rébéval. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASES 73]

G - Vœu relatif à la création d’une agence immobilière à vocation sociale. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 V 13]

G - Vœu relatif à l’enseignement bilingue français -langue des signes à Paris. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 V 10]

G - Subvention d’équipement au Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi, Plaine sud, Chemin des Bœufs, Créteil (Val de Marne). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 1]

G - Signature d’un avenant n° 1 prolongeant de 3 mois la durée du marché, passé avec l’association “Aurore”, pour l’exploitation d’un service de restauration sociale d’insertion du Département de Paris situé 8 rue Santeuil (5e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASES 203]

G - Approbation et signature d’un avenant n°1 au marché de maintenance et d’aménagement dans les équipements publics et locaux relevant du budget départemental substituant à la société FLS SN, la société ERI. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 2]

G - Subvention au lycée-collège public parisien Jacques Decour (9ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 20]

G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “Agir et vaincre l’autisme” (15e) pour l’attribution d’une participation pour le fonctionnement de la structure de “l’Ecole ABA”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASES 130]

G - Vœu relatif aux difficultés rencontrées par les centres de santé parisien. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 V 12]

G - Subvention au collège public parisien Condorcet (8ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 10]

G - Signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec “SCREG Ile-de-France Normandie” pour la réhabilitation du système d’assainissement et la rénovation partielle du réseau de distribution d’eau potable du Centre Educatif et de Formation Professionnelle 4, rue Amédée Brocard à Villepreux (78450). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 6]

G - Partition de l’ensemble immobilier formé du lycée et du collège Georges Brassens situés dans le 19ème arrondissement. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 1]

G - Subvention d’équipement au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve, 40 à 102, avenue de la Division-Leclerc, Bobigny (Seine Saint-Denis). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 2]