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Septembre 2009

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Approbation et autorisation de signer un avenant relatif à la maintenance de l’ensemble du matériel offset et typographie ainsi que de l’ensemble des machines de finition (papeterie - brochure) de l’imprimerie de la Direction Opérationnelle des Services Techniques et Logistiques de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 PP 24]

Subvention à l’association “ACP - La manufacture Chanson” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 117]

Subvention à l’association “Le Faubourg Saint-Germain” (7e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 45]

Subvention à l’association “Courir pour le plaisir” (12 e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 160]

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement de 2 logements PLUS, situés 12 avenue Boudon - 55 rue La Fontaine (16ème) et 75-79 rue Laugier - 12 rue Galvani (17ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 5-1°]

Approbation du principe d’indemnisation des Sociétés VIVRETUDE et PCCP dans le cadre des travaux de restructuration de la crèche collective, 241, rue Lafayette (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 129]

Approbation et signature d’un avenant de transfert n°1 à des marchés de fourniture de vêtements souscrits avec la SARL PORTE ET FILS. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DALIAT 8]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d’une école élémentaire dans l’hôtel Wendel 10, rue de Clichy (9ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 163]

Signature d’une convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour la pose d’un filet de protection au dessus d’une cour de la structure multi-accueil “123 Soleil” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DFPE 2]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la toiture de l’école maternelle 6, passage Thionville (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 149]

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de réfection du pavage de la place Charles de Gaulle à Paris (8e et 17e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DVD 59]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement de 2 logements PLUS, situés 12 avenue Boudon - 55 rue La Fontaine (16ème) et 75-79 rue Laugier - 12 rue Galvani (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 5-2°]

MA 4 - Subvention à l’Association réunionnaise communication et culture - ARCC - pour la mise en œuvre de son programme d’activités. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 CAB -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir d’une part au dépôt par l’association AHAVAT SHALOM d’une demande de permis de construire au 75-77, avenue de Versailles (16e) et d’autre part à la conclusion d’une convention d’occupation d’une partie de ce domaine public. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 36]

Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CAS-VP) préalablement au lancement d’une ou plusieurs procédures de consultation en vue de l’attribution d’un ou plusieurs marché(s) ou accords-cadres concernant l’informatisation de la gestion des primes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DSTI 33]

Signature du marché de programmation, production, organisation, et promotion du festival de cinéma destiné au jeune public “Mon 1er festival”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 SG 12]

Modification du nombre d’adjoints. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 SGCP 2]

Indemnisation amiable d’ AXA, subrogée dans les droits de son assuré, M. SRAB, et d’AGF, subrogée dans les droits de son assuré, M. SCHNEIDER Alain, en réparation des préjudices subis suite à des incidents dont les responsabilités incombent à la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 49]

Echange foncier entre “Paris Habitat - OPH” et la Ville de Paris concernant les emprises sises 85 rue Curial, 234 rue de Crimée et 12 rue Gaston Tessier (19ème). M. Jean-Yves MANO et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DU 51]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS Benlux Louvre pour l’exploitation de son magasin à l’enseigne “Benlux Duty Free” située 174, rue de Rivoli (1er). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 49]