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Septembre 2009

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Location par bail emphytéotique, au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris, de l’immeuble communal situé 8, rue Marguerin (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 33]

Remboursement à la Caisse primaire d’assurance maladie de Paris des prestations servies, à la suite de la chute de M. Michel GALLE, à la mairie du 18e arrondissement. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDATC 29]

ZAC Boucicaut Paris 15e arrondissement. Désignation du concessionnaire. Approbation du traité de concession. Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer le traité de concession. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DU 67-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec la MAAF pour le remboursement des frais supportés par la Ville de Paris pendant l’indisponibilité de M. Jacky ROGEE, agent de l’administration parisienne, à la suite de l’accident de la circulation dont il a été victime le 1er mars 2006. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DEVE 71]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Association d’Entraide Erasme Garancière du 6e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDATC 9]

Subvention à l’association “Club Populaire et Sportif du 10ème” (CPS 10ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 32]

Vœu relatif au Droit de Pétition. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 51]

Subvention à l’Association des commerçants rendez-vous Marsoulan (12e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 19]

Création d’un comité de suivi pluraliste du programme de création des 4500 places pour l’accueil collectif de la Petite enfance à Paris. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DFPE 277]

Voeu relatif à l’obtention de la mise en place d’une OPAH vouée au développement durable. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 70]

MA 9 - Subvention à l’association “Organisation et Conception d’Evénements Artistiques - OCEA” pour l’organisation de la sixième exposition d’art contemporain : “Latitudes 2009”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 CAB -]

Signature d’un avenant à la convention triennale 2007-2009 avec l’association “Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris” (CLLAJ de Paris) (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 166]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du jardin et de création d’un local poubelles au jardin d’enfants 20, rue Henri-Turot (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 47]

Fixation de la journée de solidarité pour les personnels de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 PP 12]

Subvention à l’association “Compagnie Jean-Pierre Garnier” pour le spectacle Sweet Home présenté au Théâtre de la Tempête à la Cartoucherie (12e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 92]

Approbation et signature d’un avenant n° 1 au marché de maintenance et d’aménagement dans les équipements publics et locaux relevant du budget municipal substituant à la société FLS SN la société ERI. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 9]

MA 7 - Subvention à l’association “CIFORDOM” pour l’organisation de la manifestation intitulée “BRASSAGES”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 CAB -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif “Paris Jeunes Vacances”. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 240]

Actions menées dans le cadre du plan d’accompagnement social en direction des résidents de foyers de travailleurs migrants parisiens. - Attribution d’une subvention au Collectif pour l’Avenir des Foyers (COPAF) et signature de l’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle 2007-2009 conclue avec la Ville de Paris. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 23]

Vœu relatif aux locaux commerciaux. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 37]