Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Septembre 2009

> Conseil municipal (1393)

> Conseil général (204)

> Déliberation (1419)

> Débat (178)

Résultats de votre recherche

Adhésion de la Ville de Paris au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales et versement de la cotisation 2009. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 SG 1]

Vœu relatif au plan de vidéoprotection de la Préfecture de Police. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 52]

Subvention à l’Association des Commerçants de la rue de Bretagne et Rues Adjacentes (3e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 17]

Signature d’un marché lancé suivant la procédure d’appel d’offres ouvert pour la manutention, l’emballage et le transport des œuvres d’art des réserves des musées de la Ville de Paris sous pilotage d’un OPC (Ordonnancement, Pilotage, Coordination) missionné pour cette opération. M. Christophe GIRARD et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 6]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés et les avenants aux marchés de la direction de la Voirie et des Déplacements concernés par la substitution de la société Aximum à la société Fourlon. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DVD 94]

Vœu de l’Exécutif municipal relatif à l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris et aux Foires et Salons. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 34]

Attribution et autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations complémentaires au marché de maîtrise d’œuvre relatif à la mise aux normes du passage souterrain “Parc des Princes” du boulevard du périphérique en vertu de l’article 35-II5 du Code des marchés publics en vue de la coordination technique avec l’opération de démolition et reconstruction du Stade Jean Bouin (16e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DVD 38]

DVD 97-2° - Foire du Trône 2009. - Convention avec la RATP (Régie Autonome des Transports Parisiens) pour la mise en service de navettes circulant dans le 12e arrondissement de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL et Mme Annick LEPETIT, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 72]

Acquisition auprès de la SEMAEST du lot n°1 dépendant de l’immeuble 69 rue de Cléry (2ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DU 35]

Subvention à l’association La Compagnie Les Larrons pour le spectacle “L’Alpenage de Knobst” présenté au Théâtre 14 (14e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 93]

Vœu relatif à l’étude d’une subvention pour l’achat d’un vélo à assistance électrique. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 41]

Institution des comités techniques paritaires, compétents à l’égard des personnels de la Préfecture de Police relevant du statut des administrations parisiennes. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 PP 13]

Réhabilitation de l’immeuble sis 130, rue du Château (14e) - Avis favorable sur le projet de réhabilitation de l’immeuble 130, rue du Château (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DU 27-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de subventionner l’achat de cyclomoteurs électriques pour les Parisiens ainsi que les commerçants, artisans et réparateurs implantés à Paris pour la pratique de leurs activités. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DVD 75]

DF 34 - Approbation des dispositions de l’avenant n° 9 à la convention de concession signée le 10 décembre 1927 par la Ville de Paris et la Compagnie parisienne de chauffage urbain pour la distribution de la chaleur à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 9 à la convention de concession pour la distribution de la chaleur à Paris. Mme Annick LEPETIT et M. Denis BAUPIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DVD 92]

Subvention à la Société à Responsabilité Limitée “El Alamein” (16e), au titre de son projet culturel 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 28]

Subvention à l’Association des Commerçants et Artisans rue de Wattignies - ACAW (12e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 23]

Subvention à l’association “L’Apprenti Musicien” (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 57]

MA 2 - Subvention à l’association “TOUS ENFANTS DE JOSÉPHINE BAKER” pour la mise en œuvre de son programme d’activités. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 CAB -]

Protocole d’accord pour le règlement du solde du marché dévolu à l’entreprise EDIPARC au profit de l’entreprise EDIVERT, relatif au lot n°1 des travaux d’aménagement du jardin de la rue des Rosiers. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DEVE 5]