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Septembre 2009

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Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie, relatif au réaménagement du carrefour formé par les boulevards de Belleville et de Ménilmontant et les rues de Ménilmontant et d’Oberkampf (11e et 20e). Mme Annick LEPETI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DVD 12]

Avenant n°1 au marché de travaux signé avec la société Pierre Noël SAS dans le cadre de l’opération d’amélioration de l’accès et de l’accueil des personnes en situation de handicap à la Mairie du 3e arrondissement. Mme Maïté ERRECART et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 160]

Approbation du principe de vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DALIAT 7]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS “Yesforlov” domiciliée 17, rue Béranger (3e) pour le travail de ses vendeurs dans le magasin “Séphora” situé 70-72, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 46]

Quartier Porte de Vanves du 14e arrondissement. - Subventions à quinze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe pour 2009. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 20]

Quartier “La Chapelle Porte d’Aubervilliers” (18e). - Subventions à six associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. - Première enveloppe pour 2009. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 10]

Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Plante & Cité”. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DEVE 58]

Subvention au “Club des Volontaires du Sport”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 125]

Subvention pour le Comité des Offices du Mouvement Sportif de Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 13]

Vœu relatif à la journée mondiale de lutte contre l’homophobie. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 57]

Vœu relatif aux transports publics dans la déclinaison régionale du plan de relance. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 44]

Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la création d’un jardin sur dalle de couverture du périphérique, Porte de Vanves (14è). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DEVE 4]

DVD 97-1° - Foire du Trône 2009. - Convention avec la société Vinci Park CGSt relative aux conditions techniques et financières de mise à disposition de places de stationnement dans des parcs situés dans le 12e arrondissement de Paris. Mmes Lyne COHEN-SOLAL et Mme Annick LEPETIT, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 72]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 R. 10]

Signature de l’avenant n° 1 à la convention relative aux relations entre la Ville de Paris et l’Association Internationale des Maires Francophones. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 SGRI 12]

Classement dans le domaine public communal de l’allée Est et de l’espace situés en fond de parcelle dit l’Usine du site sis 23-25, rue Ramponneau (20e), et signature avec l’Association “T.R.A.C.E.S.” d’une convention d’occupation. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 81]

Signature d’une convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour la réalisation de travaux de réhabilitation de la structure multi-accueil “Les Lutins de la Plaine” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DFPE 1]

Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de maintenance et d’aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 136]

Location par bail emphytéotique, au profit de la société “LE RICHEMONT” de l’immeuble communal situé 11 rue des Deux Gares (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 28]

Subvention au Groupement d’intérêt économique du centre commercial Masséna GIE 13 (13e) pour les illuminations de fin d’année 2008 et signature d’une convention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 75]