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Septembre 2009

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Acquisition de documents anciens, rares ou précieux pour l’enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris : d’acheter des documents anciens, rares ou précieux auprès de personnes privées, de libraires, d’éditeurs spécialisés ou en vente publique ; de solliciter l’Etat pour l’application de la procédure de préemption, si nécessaire. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 38]

Construction d’un centre de secours et de lutte contre l’incendie avec 35 logements pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, situé 79-79 bis boulevard de Strasbourg, 14 route de Stalingrad, 2-6 rue Gaston Margerie, à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). - Autorisation donnée au mandataire de la préfecture de police, la société ICADE G3A de signer l’avenant n° 3 au marché de maîtrise d’œuvre n° 02/47 en application de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 PP 22]

Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein de la Commission du titre de séjour de l’Est parisien (10e, 11e, 12e, 13e, 20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 R. 7]

Subvention à l’Association des Commerçants Vaugirard Convention (ACVC) (15e) pour les illuminations de fin d’année 2008 et signature d’une convention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 52]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché pour l’exploitation et la maintenance des installations de génie climatique du Musée d’Art Moderne 11, avenue du Président Wilson (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 140]

Vœu relatif à la délibération 2009 DJS 240 autorisant M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en œuvre du dispositif “Paris Jeunes Vacances”. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 62]

Indemnisation des jours accumulés sur le compte épargne-temps des agents relevant du statut des administrations parisiennes. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 PP 14]

Vœu relatif au collectif les Déboulonneurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 55]

Subvention à l’association “Comité d’organisation du festival des Puces” (93400 Saint-Ouen) pour l’organisation du “Festival Jazz Musette des Puces” en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 104]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de l’EARL Susset, en réparation des dommages occasionnés à son exploitation agricole, au cours de l’année 2007, sur une parcelle longeant le canal de l’Ourcq, domaine public fluvial. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DVD 80]

Date d’entrée en vigueur du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes déterminant les compensations (article L 631-7 du C.C.H). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 53]

Signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public et d’une convention de licence de marques avec la société Amaury Sport Organisation dans le cadre de l’organisation du Marathon et du Semi-Marathon de Paris pour les éditions 2010 à 2019. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 253]

Approbation du principe de construction d’une crèche collective de 66 places avec un logement de fonction et d’une halte-garderie de 20 places 1-3, place de Rungis (13ème) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre ; dépôt de la demande de permis de construire. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 25]

Signature avec l’association Emmaüs Défi et le Département de Paris d’une convention tripartite de partenariat. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 58]

Approbation du principe de réalisation des travaux de transformation en halte garderie de la crèche 30, rue Joseph Python (20ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 78]

Subvention à l’association “Les Villages de Mouffetard” (5e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 27]

Modification de la ZAC “Paris Rive Gauche” : objectifs poursuivis, définition des modalités de concertation. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DU 115-1°]

Approbation de l’avenant n° 2 au marché n° 05.72.50.00 du 12 avril 2005 conclu avec la TRANSPAC, devenue société France TELECOM, visant à contractualiser la prolongation de six mois de la durée d’exécution du marché relatif à la fourniture d’un service d’interconnexion des sites de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris dans un environnement totalement IP (Internet Protocol) certifié par la DCSSI (direction centrale de la sécurité des systèmes d’information). - Autorisation à M. le Préfet de Police de signer ledit avenant. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 PP 25]

Autorisation à M. le Préfet de Police de lancer un appel d’offres ouvert pour la modernisation et mise en conformité de quatre chaufferies de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 PP 19]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL SAM Design pour l’exploitation du magasin à l’enseigne “SAM” situé 35, rue de Bretagne (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 77]