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Septembre 2009
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Voeu relatif à l’opération d’aménagement “Cardinet Chalabre” (17e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 64]


Vœu relatif à la liberté de distribution de tracts en bordure de la Halle Saint-Pierre. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 53]


Subvention à l’association “L’Echiquier de la Butte” (18e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 58]


Vœu relatif à l’application de l’article 58 de la loi du 2 août 2005 (2009 DDEE 59). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 36]


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