Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25   

Voeu de l’exécutif relatif aux difficultés financières des Missions locales parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 39]


Vœu relatif aux logements des directeurs d’établissements scolaires parisiens. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 61]


Subvention à l’association “Rollers et Coquillages”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 122]


Voeu relatif à l’aménagement de la ZAC “Boucicaut” (15ème). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 73]


Vœu relatif à la politique de maîtrise des quittances des locataires du parc locatif social. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 69]


Vœu relatif à la Commission parisienne du Débat public. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 50]


Subvention à l’association “Saxiana” (78). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 56]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25