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Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009


2009, DDATC 89 - Subvention à l'association "Blomet Paradiso" (15e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009


Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009


2009, DU 140 - Approbation du projet de modification du Plan local d'urbanisme de Paris. Vœu déposé par les Verts relatif à la mise en œuvre du Plan climat. Vœu déposé par l'U.M.P.P.A. relatif à l'actualisation de la zone de déficit en logement social. Vœu déposé par l'U.M.P.P.A. relatif à la réalisation d'équipements de proximité. vœu déposé par l'U.M.P.P.A. relatif à la consultation préalable des maires d'arrondissement sur toutes modifications proposées au P.L.U. qui affecteraient leur territoire. Vœu déposé par l'U.M.P.P.A. relatif au stationnement de surface et en sous-sol. Vœu déposé par l'U.M.P.P.A. relatif à la création de parkings dans le 16e arrondissement. Vœu déposé par l'U.M.P.P.A. relatif à l'évaluation des dispositifs économisant l'énergie ou produisant de l'énergie renouvelable. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par les Verts relatif à l'inscription de la Maison de la Mutualité à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques. Vœu déposé par l'U.M.P.P.A. relatif à l'implantation d'une P.M.I. et d'une résidence pour étudiant au 69, quai d'Orsay (17e). Vœu déposé par l'U.M.P.P.A. relatif à l'engagement d'une concertation sur le devenir de la parcelle du 1 ter, avenue de Lowendal et 2-8, rue Bixio (7e). Vœu déposé par l'U.M.P.P.A. relatif à la création d'une crèche et d'une résidence pour personnes âgées au 32, avenue de La Motte-Picquet, 56-62, rue Cler, 1, passage de la Vierge (7e). Vœu déposé par l'U.M.P.P.A. relatif aux besoins en matière scolaire dans le quartier Europe. Vœu déposé par les groupes PC et Mouvement républicain et citoyen relatif à la protection de la cité Durmar, 154, rue Oberkampf (11e). Vœu déposé par les groupes PC et Mouvement républicain et citoyen relatif à la création de logements au 21-25, passage Charles-Dallery (11e). Vœu déposé par les groupes PC et Mouvement républicain et citoyen relatif à la réalisation d'un équipement public 34 à 40, rue Saint-Maur et 103 à 109, rue du Chemin-Vert (11e). Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par les groupes de la majorité relatif au périmètre de localisation d'équipement sur la parcelle 10, impasse de la Chapelle. Vœu déposé par les groupes socialiste et radical de gauche, PC et élus du Parti de Gauche relatif à la mise à l'étude de la qualité patrimoniale de la gare Est Ceinture. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009


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