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Septembre 2010

Conseil Municipal

Débat

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2010, DUCT 107 - Subvention à l'association "Les amis du 18e du mois" du 18e. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, DF 44 - Signature d'une convention cadre définissant les conditions de mise à disposition de sites du domaine de la Ville de Paris au profit de l'opérateur de téléphonie mobile FREE Mobile. Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif au respect du seuil d'exposition maximal de 0.6 V/m. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux conventions-cadre avec Orange, SFR et Bouygues. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la conférence citoyenne "ondes, santé, société" et à la commission de concertation de téléphonie mobile. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, II - Question d'actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à l'engagement de la Municipalité pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Annexe n° 3 - Scrutin public relatif au projet de délibération DAJ 25. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la limitation des panneaux publicitaires sur les chantiers de la Ville. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, SG 186 - Rapport d'observations définitives arrêtées par la Chambre régionales des comptes d'Ile-de-France sur la gestion des ressources humaines de la Commune et du Département de Paris. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la définition des missions des membres du cabinet du Maire. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la gestion des ressources humaines de l'Aide Sociale à l'Enfance. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'examen du rapport de la C.R.C. lors des séances restantes de la M.I.E. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la transparence des rémunérations des directeurs de la Ville. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la prime départementale. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la distinction entre les emplois de cabinet et les emplois statutaires de direction. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au bilan d'activité de la "Déléguée au design de la Ville de Paris". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à une meilleure prise en compte des sas-vélos. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la prolongation de la majoration de 50 % des dispositifs Prêt Paris Logement et Prêt Parcours Résidentiel. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, DEVE 65 - Approbation du principe d'aménagement du parc Clichy Batignolles Martin Luther King (17e), 2e tranche géographique, et des modalités de passation des marchés de travaux du Saut de Loup, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et d'ordonnancement, pilotage et coordination de l'opération. Dépôt des demandes de permis de démolir et construire. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Annexe n° 5 - Tableau des votes des groupes politiques. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux supérettes illégalement ouvertes le dimanche. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés et Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à une meilleure application des tarifs sociaux par EDF. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, V - Question d'actualité posée par le groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à Vélib'. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Actions de solidarité conduites par la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par l'Exécutif municipal relatif aux objectifs pour le développement présenté au Conseil de Paris des 27 et 28 septembre 2010. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, DU 246 - Projet d'installation d'un monument en mémoire des morts du corps expéditionnaire russe de la grande guerre. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la concertation pour l'emplacement du monument. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, DFPE 384 - Signature des conventions relatives à l'attribution de subventions aux associations Solidarité Roquette, Relais 59 et La Clairière pour l'essaimage du dispositif de formation et d'accès au métier d'auxiliaire parentale. Montant total : 19.828 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, DFPE 369 - Signature d'une convention de partenariat avec l'INSEE, l'APUR et la Ville de Paris relative à l'enquête (Famille et Logements) et à son extension sur la commune de Paris lors du recensement annuel de la population de 2011. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010