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Septembre 2010

Conseil Municipal

Débat

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2010, DF 73 - Dispositions permettant à la SEMAVIP de mettre en oeuvre son plan de développement. Modification des statuts et prise de participations dans une SAS dédiée au développement de l'énergie photovoltaique. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, ADDITIF - Tableau des votes des groupes politiques (Séance des 5 et 6 juillet 2010). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, DJS 394 - Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public - concession de travaux pour la rénovation et l'exploitation, à des fins privatives, du centre sportif Jean-Bouin, situé 20 à 40, avenue du Général Sarrail et du site des "Tennis du Bois de Boulogne" situé, allée Fortunée - Bois de Boulogne (16e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au maintien de la pratique sportive de loisir et scolaire. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux modifications d'organisation du travail des personnels des bibliothèques de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Annexe n° 2 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à l'exclusion au droit des prestations familiales pour les enfants qui sont pas rentrés en France par regroupement familial. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, DDEEES 184 - Signature d'une convention annuelle de partenariat entre la Ville de Paris et l'association "MILA" attribuant une subvention de fonctionnement. Montant : 22.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux marchés publics de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés et "Les Verts" relatif au maintien de l'opération "Ville-Vie-Vacances" sur le site Paul Valéry dans le 12e arrondissement. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux créneaux d'utilisation des terrains de football et à la pratique du football féminin. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, DAJ 25 - Protocole d'indemnisation de la Ville de Paris par l'Union pour la majorité présidentielle (UMP) d'une part et M. Jacques CHIRAC d'autre part. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, DFPE 392 - Aménagement des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction des familles et de la petite enfance (personnels des établissements d'accueil de la petite enfance et personnels de PMI travaillant dans des établissements fonctionnant en multi structures). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif aux récents événements antisémites. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d'un espace vert Porte Brancion dans le cadre de la couverture du périphérique. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à une meilleure rationalisation des tâches effectuées par les personnels de la Propreté. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, DASCO 109 - Signature d'une convention avec l'association "Ateliers Villes" pour la mise à disposition de locaux scolaires municipaux 109, avenue Parmentier (11e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, DDEEES 171 - Signature d'une convention de partenariat avec l'association Silicon Sentier pour l'attribution d'une subvention. Montant 63.000 euros. 2010, DDEEES 211 - Signature d'une convention avec l'association AGECA pour l'attribution d'une subvention (11e). Montant 45.000 euros. 2010, DDEEES 213 - Avenant à la convention signée avec l'association EPN ASTS pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 122.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010