Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Septembre 2010

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

2010, DLH 242 - Réalisation par Logis Transports d'un programme de construction neuve comportant 5 logements PLA-I, 14 logements PLUS et 5 logements PLS, 43 bis rue Desnouettes (15e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. demandant la modification du programme de construction. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au port du pantalon par les femmes à Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'interdiction administrative du port du pantalon. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'organisation d'un débat sur la création d'une police municipale. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, SGRI 61 - Acceptation du titre de recettes du Ministère des Affaires Etrangères et Européennes pour la mise en oeuvre de la coopération avec la Ville de Beyrouth dans le domaine du patrimoine. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, DAC 630 - Signature d'une convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens pour l'attribution d'une subvention relative au renforcement du service de transports pendant l'opération "Nuit Blanche" du 2 octobre 2010. Montant : 150.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux risques de troubles à l'ordre public et incitation à la haine, lors de concerts programmés à Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux infrastructures sportives parisiennes accueillant les scolaires. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, IV - Question d'actualité déposée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, à M. le Préfet de police relative aux chiffres de la délinquance à Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la décision de l'opérateur Bouygues Télécom d'installer une antenne relais au 1, rue du Marché Popincourt. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, DSTI 37 - Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché de services d'enlèvement, de reconditionnement, de recyclage et de stockage d'équipements informatiques et téléphoniques réformés par la Ville et le Département de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, DLH 251 - Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 11 logements PLUS, 3 logements PLA-I et 14 logements PLS, 62 rue du Dessous des Berges (13e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux cantinières des caisses des écoles parisiennes. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au siège social de Paris Habitat/OPH. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, DDEEES 186 - Subvention de 8.000 euros à l'association PAGE(S) au titre de la promotion du livre de bibliophilie contemporaine et des métiers du livre en 2010 (12e). Montant : 8000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, III - Question d'actualité posée par le groupe Centre et Indépendants relative à la politique des ressources humaines de la Ville. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, DVD 163 - Signature avec l'Etat, la RIF, le STIF et RFF de la convention de financement n° 1 relative aux études de projet et premiers travaux pour la réalisation de la gare RER "Eole Evangile" et d'une convention avec le Département de Paris pour la mise en oeuvre du financement de la gare RER "Eole Evangile". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

2010, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010

Introduction. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010