Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Septembre 2010

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Signature d’une convention avec l’établissement public local de la Maison des Métallos pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DAC 95]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention avec la Fondation de Rothschild, gestionnaire du lieu d’accueil enfants parents dénommé L’Ilot Bébés situé 4-7, square Dunois (13e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DFPE 15]

Signature de dix marchés de scolarité à bons de commande pour la formation d’élèves de la Ville de Paris aux diplômes d’auxiliaire de puériculture, d’éducateurs de jeunes enfants et de puéricultrice. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DRH 58]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public d’aménagement universitaire de la Région Ile-de-France (EPAURIF). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 R. 36]

Subvention à l’association Les oublié(e)s de la mémoire Association civile homosexuelle du devoir de mémoire (10e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DAC 418]

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Sans Tambour Ni Trompette (11e) pour des actions d’expression artistique et de sensibilisation au respect de la différence. Mme Colombe BROSSEL et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DASCO 58]

Cession des parcelles, propriété de la Ville de Paris, situées sur le territoire des communes de Balbigny, Epercieux Saint Paul, Mizérieux, Nervieux et Saint Paul de Vezelin dans le Département de la Loire. Mme Anne HIDALGO et Mme Anne LE STRAT, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DU 150]

Vœu relatif au démantèlement de l’Hôtel de la Garantie situé 14, rue Perrée (3e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 V. 240]

Signature avec ICF la Sablière d’une convention de transaction relative au financement des travaux de l’immeuble de ICF la Sablière situé au 91-93 rue de la Chapelle (18e) induits par le projet d’extension du tramway T3. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DVD 196]

Subventions à 9 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier La Chapelle du18e dans le cadre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DPVI 97]

Modification des garanties accordées par la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Immobilière 3F” en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 31 logements PLUS, 31 logements PLS situé 391, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DLH 200-1°]

Subventions à trois associations (Elle tourne la page, Echomusée, Traces de vie) menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l’immigration. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DPVI 120]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 80 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’emprunts à contracter par la Société Publique Locale d’Aménagement Paris Batignolles Aménagement, destinés au financement de l’opération d’aménagement Clichy Batignolles.- garantie de la Ville à hauteur de 80% pour des emprunts d’un montant maximum de 170 ME à contracter par la SPLA Paris Batignolles Aménagement pour le financement de travaux et d’autres dépenses de l’opération d’aménagement Clichy Batignolles. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DF 69-2]

Approbation et signature d’une convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage avec la RIVP pour la réalisation d’un équipement de petite enfance 27, rue du Château d’Eau (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DFPE 300]

Réalisation par ICF La Sablière d’un programme de construction neuve comportant 10 logements PLUS et d’un programme de réhabilitation lourde comportant 6 logements PLUS, situé 20 rue Pradier (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DLH 148-1°]

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration au Collectif Pour l’Avenir des Foyers (COPAF). Mme Pascale BOISTARD, rapporteure Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DPVI 126]

Vœu relatif aux horaires de travail des chantiers de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 V. 233]

Réalisation par la SIEMP d’un programme comportant 5 logements PLA-I, 14 logements PLUS et 5 logements PLS situé 72, rue Philippe de Girard (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DLH 183-1°]

Signature d’une convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour l’aménagement d’un établissement d’accueil de la petite enfance sis 9-21, Sente des Dorées (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DFPE 307]

Signature d’un avenant à convention pour l’attribution d’une subvention avec l’association Paris Mouff’Théâtre (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DAC 227]