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Septembre 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme comportant 5 logements PLS à réaliser 72, rue Philippe de Girard (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DLH 183-3°]

Adhésion de la Ville de Paris à l’ATEE, Association Technique Energie Environnement, 94117 Arcueil. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DEVE 99]

DPVI 349 Subvention à Trez’or Amuz (13e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DJS 344]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance” pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DFPE 226]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “CALINOT SINGE” (15è) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DFPE 115]

Signature d’un second avenant et d’une convention avec l’association Théâtre Silvia Monfort (15e) pour l’attribution de deux subventions. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DAC 668]

SGRI 17 Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association Croix Rouge Française pour l’attribution d’une subvention relative au projet de sensibilisation à l’hygiène et l’amélioration des infrastructures sanitaires dans la commune d’Anse Rouge (Haïti). Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DPE 19]

Signature d’une convention avec l’association aide aux victimes XVIII pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DPP 21]

Revente à la SOREQA des lots de copropriété communaux dépendant de l’ensemble immobilier situé 99, rue des Couronnes (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DU 46]

Modification des garanties accordées par la Ville de Paris à l’emprunt PLA I à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement du programme de construction d’une maison-relais de 17 logements PLA-I à réaliser par “Paris Habitat OPH” 6/8 rue des Thermopyles - 13/15 rue de Plaisance (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DLH 31-2°]

Subvention à l’association Le Commissariat (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DAC 557]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’ASSOCIATION GENERALE DES FAMILLES DU 17EME pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie” Le P’tit Jardin”. (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DFPE 259]

Subvention à l’association Coordination des Associations pour le Droit à l’Avortement et à la Contraception - CADAC pour sa journée de sensibilisation. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 SG 167]

Convention avec l’Association Pour l’Insertion des Jeunes et des adultes en difficulté sociale et professionnelle.- Attibution de la subvention correspondante . Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DPVI 70]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention avec l’association Ecole des Parents et des Educateurs (EPE) (11e) pour l’attribution d’une subvention au fonctionnement du “Café des parents”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DFPE 368]

Signature d’un avenant à la convention d’occupation précaire de l’Espace Cirque de la Porte des Lilas (20e) avec l’association Fanfare Décadente. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DAC 684]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “ESPACE 19” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Riquet” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DFPE 206]

Subvention à l’association Star Théâtre (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DAC 424]

Aliénation de matériel d’imprimerie du lycée Maximilien Vox (6e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DASCO 11]

Subvention à l’association Lyre et Muses (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DAC 392]