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Septembre 2010

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Déliberation

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Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Galipette (20e) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DFPE 143]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LA MAISON KANGOUROU pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Chapelle (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DFPE 252]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 PP 54]

Résidences Le Logement des Fonctionnaires.- Création de 3 logements PLAI dans un foyer de jeunes travailleurs situé 51 rue Marx Dormoy (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DLH 147-1°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction d’un EHPAD de 102 logements PLUS, situé sur l’îlot Colmar Thionville (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DLH 164-2°]

Réalisation par “Paris Habitat OPH” d’un programme d’acquisition-amélioration comportant 4 logements PLAI, 67 logements PLUS et 17 logements PLS, situé 5-9, 12 et 14 rue Carrière Mainguet, 35, rue Emile Lepeu, et 21, passage Gustave Lepeu (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DLH 172-1°]

Approbation des modalités d’une convention de partenariat pour la 2e édition du colloque de Décolonisons les imaginaires consacré à la lutte contre les discriminations. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DPVI 180]

Lancement de marchés à bons de commande sur appel d’offres relatifs à la fourniture de matériels sportifs pour divers établissements de la Ville de Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DJS 422]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 3 logements PLS à réaliser 32bis, rue du Cotentin (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DLH 140-3°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLUS, situé 29 rue Vauvenargues (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DLH 240-2°]

Subvention à la SARL Bastille Saint Antoine pour les cinémas La Bastille (11ème) et le Saint Lazare Pasquier (8ème) Montant : 30.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 SG 171]

Signature d’un avenant à convention avec l’association International Visual Theatre (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DAC 46]

Révision des tarifs de mise à disposition d’espaces dans les musées de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DAC 389]

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Atelier du Plateau/Théâtre écarlate (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DAC 112]

DPVI 90 Subvention à l’association Cinéma Pour Tous. M. Christophe GIRARD et Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 SG 134]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution des marchés à bons de commande de prestations de routage, destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services disposant d’un budget annexe, en 2 lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DA 9]

Subventions à huit associations du quartier Fontaine au Roi menant des actions au titre de la Politique de la Ville dans le 11e arrondissement au titre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DPVI 74]

Attribution d’une subvention à l’association Stade Français Omnisport pour la saison sportive 2009-2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DJS 228]

Subvention à l’association S.O.S. Paris (6e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DAC 450]

Signature d’un avenant à la convention signée avec l’association ASTS pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DDEEES 213]