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Septembre 2010

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Déliberation

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Signature d’un avenant n°2 à la promesse de vente d’emprises issues des parcelles cadastrées R n°34 et S n°21 sur la rive nord du Canal de l’Ourcq à Pantin (Seine-Saint-Denis) au profit de la commune de Pantin. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DU 141]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PAM et QS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de résidentialisation sur le groupe “Brisson Huchard Varenne” à réaliser 162, bd Ney- 5, rue Henri Brisson-8, rue Arthur Ranc ; 2/4/6 ; 8/10 et 12/14, rue Henri Brisson- 5 ; 7/9 et 11/13 rue Jean Varenne ; 5, avenue de la Porte de Montmartre- 150, bd Ney - 8, rue Jean Varenne (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DLH 112-2°]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la multi-structure “La Souris Verte” (17e). M. Chistophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DFPE 65]

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de chaussures de travail et de sécurité destinées à différentes catégories de personnels de la Préfecture de police (Lot n° 1 : chaussures de travail Lot n° 2 : chaussures de sécurité). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 PP 47]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Crèche du Père Lachaise” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DFPE 72]

Signature d’un avenant à la convention triennale 2009-2011 avec Malaïkas.org pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DJS 268]

Signature d’un 1er avenant à la convention pluriannuelle avec l’association Musique et Danse XXe (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DAC 328]

Signature de conventions de partenariat ou leurs avenants 2010 avec 10 associations pour l’attribution de subventions. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DDEEES 210]

Subvention à l’association France Bénévolat Paris. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DUCT 117]

Subvention à l’association ELIA Compagnie (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DAC 411]

Autorisation d’adhésion de la communauté d’agglomération Grand Paris Seine Ouest (GPSO) à l’EPCC dénommé Pôle Supérieur d’enseignement artistique de Paris-Boulogne-Billancourt. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DAC 631]

Approbation des modalités de passation de quatre marchés de prestations intellectuelles relatifs au projet de reconstruction d’une école maternelle de 10 classes et de requalification du groupe scolaire René Binet, 60 rue René Binet (18e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DPA 76]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I à contracter par PROLOGUES en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation de 2 logements PLAI, 38-40 rue du Château des Rentiers et 55 rue Albert (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DLH 149-2°]

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété l’aliénation de parties communes et la modification de la grille de répartition des tantièmes de charges qui en résulte, dans l’immeuble en copropriété situé 23, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DLH 24]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux d’activités du programme de logements sociaux PLA-I, PLUS et PLS à réaliser 72, rue Philippe de Girard (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DLH 183-4°]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.Mise en œuvre d’une offre de vente (lots 198 et 186) dans l’immeuble en copropriété situé 1, square Tolstoï (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DLH 187]

Subvention à l’association Les Parvis Poétiques (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DAC 366]

Attribution de la dénomination “place Gérard Oury” à une place située à Paris (8e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DU 71]

Signature d’un avenant 2010 à la convention de partenariat pluriannuelle 2008-2010 avec l’association CASDAL14 pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DDEEES 214]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association Le Musée en Herbe (1er), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DAC 468]