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Septembre 2010

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Déliberation

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Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 28 logements PLUS, situés dans différents arrondissements (5e, 12e, 13e, 15e, 16e, 17e, 18e et 20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DLH 197-2°]

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché de services, à bons de commande, pour l’affichage légal d’avis administratifs et l’insertion d’annonces légales dans les publications habilitées à les recevoir. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DU 214]

Signature d’une convention avec l’association “Organisation Pan-Africaine de Lutte contre le Sida” (OPALS) pour l’attribution d’une subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 SGRI 47]

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Musée Carnavalet - par M. et Mme WISE. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DUCT 121]

Aide d’urgence aux populations pakistanaises victimes des inondations de juillet-août 2010. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 SGRI 68]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “A TOUT PETITS PAS” pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DFPE 251]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LE RELAIS DE MENILMONTANT pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie dénommée Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DFPE 123]

Demande de modification de statuts formulée par la “Province de France de la congrégation des Sœurs Fidèles Compagnes de Jésus”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DUCT 132]

Approbation du principe de fourniture de supports et entourages de grilles d’arbres et de panneaux de grilles d’arbres pleines, dans le cadre de l’extension du tramway T3 et des modalités de passation de marchés de fournitures. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DVD 207]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 18 logements PLS, situé 43-45, rue du Faubourg du Temple - 1 à 9, rue Bichat (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DLH 194-3°]

Signature d’une convention avec l’association Fonds social juif unifié pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DPP 24]

DJS 447 Modification du tarif de location des locaux de la Maison des Ensembles destinés au café associatif ; signature d’une convention avec l’association La Commune Libre d’Aligre et attribution d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement à cette association. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DUCT 129]

Subvention de fonctionnement à l’association “La Maison de la Médiation” (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DFPE 364]

Subvention à l’Université Paris Dauphine pour l’organisation d’une conférence en économie sur la théorie des préférences révélées. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DDEEES 194]

Subvention à la Fédération du Logement de Paris (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DLH 83]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association” L’ILE AUX TRESORS” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa crèche parentale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DFPE 211]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d’un gymnase, 11 square Alban (10e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DPA 89]

Subvention à l’association Agir Pour l’Environnement (APE) pour son action sur le territoire parisien. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DEVE 85]

Subvention à l’association Les amis du Musée de la Résistance nationale. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 SG 188]

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par la société GECITER en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux installations classées pour la protection de l’environnement, une installation de réfrigération située 77-81 boulevard Saint-Germain (6e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DEVE 110]