Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 >

Subvention (50 000 euros) avec convention avec l'Université Paris Dauphine relative au développement d'espace numérique de travail, dans le cadre du projet Université Numérique en Région Paris Ile de France. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DDEEES 90-1]


Subvention (12.000 euros) avec convention avec l'association Audace Paris pour la formation et l'accompagnement de cadres demandeurs d'emploi qui souhaitent créer ou reprendre une entreprise. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DDEEES 81-1]


Délibération cadre pour le service civique : accueil des volontaires et financement des formations et prestations destinées au groupe 2011/2012 Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DDEEES 91-1]


Lancement d'un marché de service d'entretien et nettoyage pour l'insertion socioprofessionnelle des habitants du secteur Clichy-Trinité (9e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DPE 74-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association la Guinguette Pirate (13e) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DDEEES 103-1]


Subvention( 10.000 euros) à l'association pour une logistique urbaine durable (17e°) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DDEEES 109-1]


Modification de l'année de référence du compte administratif pour le calcul de la subvention de fonctionnement allouée par le Département de Paris à l'AGOSPAP. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DRH 21-1]


Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Centre de Ressources Régional de l'Economie Sociale et Solidaire (10e), visant à soutenir le développement de l'économie sociale et solidaire. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DDEEES 95-1]


Taxe sur la consommation finale d'électricité - Fixation des coefficients multiplicateurs de la taxedépartementale et actualisation pour 2012. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DVD 164-1]


Subvention (200.000 euros) et avenant n°7 à la convention du 19 février 2004, portant prorogation du fonds de garantie France Active Garantie SA - Paris Initiatives Entreprises (2e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DDEEES 47-1]


Subvention (20.000 euros) à deux associations relevant de l'économie sociale et solidaire : Centre de Documentation Tiers Monde de Paris (9e) et Tout Autre Chose (9e) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DDEEES 106-1]


Subvention (190.000 euros) et convention à l'association Carrefours pour l'Emploi (7e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DDEEES 82-1]


Subventions et conventions (225.138 euros) avec des associations mettant en oeuvre des formations linguistiques dans le cadre de la politique de la ville. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DDEEES 69-1]


Subvention (23.000 euros) avec conventin avec l'association UNIRH 75 (19e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DDEEES 88-1]


Participation et avenant à convention (15.000 euros) entre l'association l'Interloque, la Ville de Paris et le Département de Paris. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASES 518-1]


Convention de partenariat aec le Cercle des Juges Consulaires de Paris et l'Ordre des Experts Comptables Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DDEEES 107-1]


Avenant à la convention DDEEES 123 G signée le 21 décembre 2010 avec l'association " Parcours d'Insertion Fonds Local Emploi Solidarité de Paris " afin de financer les actions d'accompagnement et de formation des salariés en contrats aidés employés par le Département de Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DDEEES 94-1]


Participation et Avenant n° 13 à la convention (3.391.245 euros) avec le Groupement d'Intérêt Public Samusocial de Paris (12e) . Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASES 506-1]


Subventions et conventions (14.200 euros) à trois associations ASMAE (10 e) la Clepsydre (19e), et Vivre Ensemble à Maroc Tanger (19e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASES 442-1]


Subvention (1700 euros) à l'association des anciens élèves d'Alembert (11e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASES 501-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 >