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Subvention (3.000 euros) à l'association Archipélia (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DUCT 59-1]


Exonérations facultatives de taxe d'enlèvement des orduares ménagères Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DF 63-1]


Approbation des modalités de passation des marchés de travaux d'aménagement d'une promenade sur un tronçon de la Petite Ceinture (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DEVE 139-1]


Subvention (10.000 euros) avec convention entre la Ville de Paris et l'Institut National des Métiers d'Art pour l'organisation des Journées des Métiers d'Art (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DDEEES 122-1]


Signature d'un contrat de transaction avec la société LACROIX TRAFIC relatifs aux retenues de garantie dans le cadre des marchés de fouriture d'armoires de signalisation lumineuse tricolore. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DVD 45-1]


Subvention et avenant n° 2 (322.343 euros) à l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour la crèche collective Point du Jour. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DFPE 34-1]


Signature d'un marché négocié avec la société PARKEON pour la fourniture de pièces détachées et l'adaptation à la centralisation et au paiement par carte bancaire d'horodateurs type STADA , STRADEM. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DVD 143-1]


Aménagement de la Place de la République à Paris ( 3e, 10e, 11e) Adoption de la déclaration de projet et de la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme, du classement de la place de la République dans le domaine public routier communal et de l'intérêt général de l'aménagement ,accomplissement des demandes administatrives requises. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DVD 163-1]


Signature avec la SNCF d'une convention relative à la surveillance des anciennes carrières accessibles situées sous les installations ferroviaires du site de Châtillon-Montrouge (92). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DVD 156-1]


Subvention à l'association Les Rencontres (14e). Montant : 4.000 euros Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 429-1]


Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) au Comité municipal d'animation et d'action sociale du 7e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DUCT 144-1]


Subvention Fonds du Maire (11.208 euros) au Comité des fêtes et de solidarité du 8e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DUCT 95-1]


Subvention Fonds du Maire (1.798 euros) à l'association Sainte-Geneviève de Saint-François-Xavier (7e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DUCT 54-1]


Approbation des termes de l'avenant n°2 au marché de mise en place d'une flotte de vélos à destination du public et de mobiliers urbains d'information à caractère général ou local et accessoirement publicitaire suite à l'annulation de la délibération 2009 DVd 54 en date des 23 et 24 novembre 2009. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DVD 180-1]


Signature d'un avenant n°1 à la convention avec l'Etat relative au règlement des prestations d'exploitation routière effectuées par la Ville en annexe à la réalisation des travaux de remplacement de la couverture acoustique de l'autoroute A6B. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DVD 166-1]


Aménagement de la Place de la République ( 3e, 10e, 11e),convention avec la RATP fixant les conditions techniques et financières relatives aux modification des ouvrages RATP consécutives au projet d'aménagement,modalités de passation de plusieur des marchés de travaux et de fournitures correspondants. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DVD 18-2]


Subvention (5.000 euros) à l'Association Zéfiro Théâtre (92500 Rueil Malmaison). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 501-1]


Subvention (87.805 euros), avenant à convention et convention avec l'association Horizons (10e) pour le lieu d'accueil enfants parents Graine de famille. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DFPE 16-1]


Subventions (9.511.730 euros), avenant et convention avec l'association Théâtre Musical de Paris - Théâtre du Châtelet (1er). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 244-1]


Subvention et convention (57.502 euros) avec l'association ABC Puériculture (16e) pour service de garde d'enfants à domicile au bénéfice des familles parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DFPE 69-1]


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