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Subvention (6.000 euros) à l'association Lyre et Muses (5e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 427-1]


Signature d'une convention avec l'association L.I.R.E à Paris, le Livre pour l'Insertion et le Refus de l'Exclusion, (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 470-1]


Subvention (137.990 euros) et avenant n° 2 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil La souris verte (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DFPE 103-1]


Autorisation de dépôt des demandes de permis de démolir et de construire pour la restructuration de la crèche collective située 14, rue Jules Guesde (14e) et autorisation de solliciter des subventions d'investissement correspondant à cette opération. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DPA 57-1]


Subvention et convention (5.500 euros) avec l'association d'Aide au Développement de l'Audiovisuel au Cambodge (AADAC). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 SG 139-1]


Signature d'une convention de prêt à usage avec l'association Patronage laïque du 15e - maison pour tous relative aux locaux sis 61, rue Violet (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DUCT 183-1]


Subvention et avenant à convention (63.000 euros) avec Les Amis du Bus des Femmes (20e) pour son action d'insertion professionnelle, son projet Université et son programme en direction des femmes nigérianes victimes de la traite. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 SG 25-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Jaurès Pantin Petit J2P (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DJS 153-1]


Subvention (166.993 euros) et avenant n° 2 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Toboggan (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DFPE 104-1]


Subvention (66.284 euros) et avenant n° 2 avec l'association Halte-garderie du Grand Pavois (15e) pour sa halte-garderie. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DFPE 51-1]


Fixation du montant d'une base servant à l'établissement de la cotisation minimum foncière des entreprises et réduction applicable aux assujettis exerçant leur activité à temps partiel ou pendant moins de neuf mois de l'année. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DF 70-1]


Subvention (99.081 euros) et avenant n° 2 avec l'association Crescendo pour la structure multi-accueil 1,2,3 Soleil (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DFPE 106-1]


Subvention (15.000 euros) à l'association "Artic" (10e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DUCT 176-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Tout autre chose (9e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DUCT 103-1]


Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) à l'association Génération Citoyenne du 19e. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DUCT 135-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Daïka (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 SG 66-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Terre de Liens (26400 Crest) pour ses actions de sensibilisation à des projets écologiquement responsables et socialement solidaires. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DEVE 128-1]


Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association d'Accompagnement Global contre l'Exclusion (18e) au titre de la politique de la ville. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 SG 65-1]


Subvention (2.000 euros) au Comité des fêtes et de solidarité du 8e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DUCT 173-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association Cadasilo (13e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 448-1]


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