Signature de l'avenant n°1 à la convention de délégation de service public du 26 juillet 2010 pour la gestion des centres d'animation Baudricourt, Daviel, Dunois, Oudiné, Richet et Poterne des Peupliers (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DJS 398-1]
Approbation du principe d'aménagement du site du Tir aux pigeons dans le Bois de Boulogne (16e) et des modalités de passation des marchés de prestations intellectuelles.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DEVE 127-1]
Subvention (15.000 euros) à l'association Coordination des fédérations et associations culturelles région Ile-de-France (4e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DUCT 151-1]
Approbation du principe et des modalités de passation du marché de fourniture de prestations d'entretien, de maintenance et d'amélioration des équipements électriques fixes, de fourniture et d'installation d'équipements électriques mobiles pour des manifestations, Pelouse de Reuilly (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DEVE 135-1]
Subvention (5.000 euros) à l'Association pour l'Enseignement du Judaïsme comme Culture, A.E.J.C. (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DAC 474-1]
Création et mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite de nouveaux points d'arrêt du bus de quartier (17e et 18e). Demande des subventions au Syndicat des Transports d'Ile de France et signature de la convention avec la Région d'Ile de France.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DVD 154-1]
Réaménagement et compactage de divers emprunts contractés par LOGIREP auprès de la CDC pour le financement de plusieurs opérations de logements sociaux situées dans les 11e, 19e et 20e arrondissements.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DLH 231-1]
Subvention (6.500 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l'association Nathalie Sevilla (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DAC 333-1]
Subvention (213.024 euros) et avenant n° 2 avec l'association Crescendo pour la structure multi-accueil Lutins de la Plaine (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DFPE 102-1]
Conclusion d'une convention tripartite avec la Société anonyme d'exploitation du Palais Omnisports de Paris-Bercy et la Deutsche Pfandesbriefbank AG pour le financement d'un programme de travaux de modernisation du Palais Omnisports de Paris-Bercy (12e)
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DJS 415-1]
Subvention (100.000 euros) avec convention à l'Agence d'Aide à la Coopération Technique et au Développement (9e) pour un programme d'aide d'urgence aux victimes de la famine dans la corne de l'Afrique (Kenya).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DGRI 74-1]
