Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 ... > <

Subvention (3.000 euros) au Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (17e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DPVI 140-1]


Subvention (6.500 euros) et avenant à convention avec Inter Film. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DJS 214-1]


Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Unis-Cité Ile-de-France (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DJS 366-1]


Subvention (8000 euros) avec l'association Réseau Alpha au titre de l'Intégration. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DPVI 131-1]


Subvention (28.650 euros) et avenant n°2 à l'association l'Ile aux Trésors (19e) pour sa crèche parentale. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DFPE 150-1]


Subvention (56.058 euros) et avenant n° 2 avec l'association OEuvre d'Education Populaire Familiale du Petit Montrouge (14e) pour sa halte-garderie. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DFPE 133-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association Vivre ensemble à Maroc Tanger (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DFPE 360-1]


Subvention (35.193 euros) et avenant n°2 à l'association Grenadine et Menthe à l'eau (19e) pour sa crèche parentale. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DFPE 170-1]


Subvention et avenant n° 2 (93.996 euros) avec l'Association Franco-Asiatique pour l'Enfance (10e) pour la crèche Yves Toudic. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DFPE 127-1]


Subvention (31.000 euros) et avenant n°2 avec l'association Musique et Danse XXe (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 515-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association Compagnie Varsorio (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 529-1]


Subvention et avenant à convention (134.904 euros) avec l'association Enda europe pour son projet d'amélioration de l'accès à l'eau et à l'assainissement dans les quartiers défavorisés des communes d'Antananarivo, Mahajanga et Antsiranana (Madagascar). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DPE 48-1]


Contrat de transaction passé avec l'entreprise GNVert pour le règlement de fourniture de carburants et frais supplémentaires. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DPE 64-1]


Subvention (80.000 euros) et convention avec la SARL Centre International de Créations Théâtrales (10e) pour le Théâtre des Bouffes du Nord. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 554-1]


Signature d'une convention avec la société OCAD3E relative aux lampes usagées sur le territoire parisien. Signature d'une convention avec l'organisme RECYLUM relative à la reprise des lampes usagées collectées sur le territoire parisien. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DPE 39-1]


Subvention de fonctionnement (10 000 euros) au titre de l'Intégration à l'Association Charonne Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DPVI 122-1]


Subvention (2.000 euros) avec l'association de culture Berbère (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DFPE 358-1]


Subvention (4000 euros) à l'association Fédération des Tunisiens pour une Citoyenneté des Deux Rives au titre de l'Intégration. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DPVI 145-1]


Fixation de la redevance annuelle (100 euros) due par l'association Coup de Main pour l'occupation temporaire du local situé 8 rue Mousset Robert (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASES 42-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association ELIA Compagnie (14e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 524-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 ... > <