Fixation du mode de calcul des amortissements des immobilisations financées sur le budget spécial de la préfecture de police.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 PP 53-1]
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour l'installation, au profit de la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris, des équipements véhicules nécessaires à l'exploitation des matériels radio numériques ANTARES.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 PP 52-1]
Subvention et convention (23. 000 euros) avec l'association Festival de films gays et lesbiens de Paris (3e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 SG 99-1]
Subvention et convention (1.600.000 euros) avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le programme " Research in Paris ".
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DDEEES 229-1]
Subvention (125.000 euros) et convention avec l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit (AMUON).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DUCT 166-1]
Subvention (79.535 euros) et avenant n° 2 à l'association Enfant Présent (20e) pour la crèche familiale préventive Panoyaux.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DFPE 231-1]
Signature de l'avenant 2011 à la convention triennale (2009-2011) de développement cinématographique avec le Centre National du Cinéma et de l'image animée (CNC) et la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France (DRAC).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 SG 168-1]
Subvention (37.891 euros) à onze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Fontaine au Roi (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DPVI 170-1]
Subvention (60.000 euros) avec convention à la Fédération Française de Tennis de Table (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DJS 337-1]
Lancement d'un marché pour la programmation, la production, l'organisation et la promotion du festival de cinéma destiné au jeune public Mon 1er festival. Marché type article 30 du CMP.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 SG 173-1]
Subventions (32.300 euros) à 12 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville dans les quartiers du sud du 13e. 2ème enveloppe 2011.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DPVI 180-1]
Subvention (2.600 euros) à l'Association Culturelle des Travailleurs Immigrés de Turquie (10e) au titre de l'intégration.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DPVI 198-1]
Subvention (60.817 euros) et avenant n° 2 à l'association Enfant Présent (20e) pour la crèche collective Panoyaux.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DFPE 232-1]
Signature d'une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide à la production aux films courts.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 SG 192-1]
Subvention (5.000 euros) au Centre d'information et d'animation du 7e - Inter 7 au titre de l'Intégration.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DPVI 189-1]
