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Subventions (10.750 euros) à dix associations sportives (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DJS 138-1]


Tarification de la redevance due par les conférenciers privés pour les visites des salons de l'Hôtel de Ville et de l'Hôtel de Lauzun. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 SG 10-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Commune Libre d'Aligre (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 593-1]


Subventions (7.800 euros) à six associations sportives (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DJS 130-1]


Subvention (12.000 euros) et convention avec la Fédération des centres sociaux de Paris pour favoriser l'accès à la culture dans les quartiers en Politique de la Ville Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DPVI 49-1]


Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Compagnie Résonances au titre de l'Intégration (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DPVI 196-1]


Subvention (5.000 euros) à la Ligue Française pour la Santé Mentale (LFSM) (8e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 SG 153-1]


Subvention (6.900 euros) à l'Espace 16 (17e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DPVI 185-1]


Dispositions fixant les modalités d'organisation et les épreuves de l'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire de classe normale de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 PP 44-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Silhouette (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 SG 171-1]


Subvention (63.430 euros) et avenant n°2 avec l'association Accueil Goutte d'Or pour la halte garderie La Caravelle (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DFPE 233-1]


Signature de la convention fixant les conditions relatives à l'organisation par la Fédération socialiste de Paris des "primaires citoyennes" des 9 et 16 octobre 2011. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DUCT 187-1]


Subvention (2.500 euros) à l'association Arts, cinéma et enseignements (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 SG 176-1]


Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DJS 404-1]


Subvention (100.000 euros) et convention avec la Ligue de Paris de Tennis (16e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DJS 380-1]


Approbation et signature d'un avenant n°1 au marché de production déléguée passé avec la société Eva Albarran SARL pour la réalisation des oeuvres du tramway T3, lot 41 : oeuvres d'art. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 589-1]


Subvention (340.982 euros) et avenant n°2 avec l'association enfant présent pour la crèche familiale préventive Marcadet (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DFPE 229-1]


Subventions (2.100 euros) à deux associations sportives (10e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DJS 129-1]


Subvention (10.000 euros) avec avenant à convention à la Fédération des Centres Sociaux de Paris Politique de la Ville et 20 000 euros Intégration) au titre de la formation linguistique. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DPVI 143-1]


Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Musique Sacrée à Notre Dame de Paris (5e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 100.662 euros. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 664-1]


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