Subvention (142.819 euros) et avenant n°2 à l'association des Cités du Secours Catholique pour la crèche familiale Cité Saint Martin (4e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DFPE 252-1]
Subvention (5.000 euros) à l'association des commerçants et artisans rue de Wattignies (12e) pour les illuminations de fin d'année 2010.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DDEEES 206-1]
Subvention (19.000 euros)à l'association Cinq sur Cinq (5e) pour les illuminations de fin d'année 2010.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DDEEES 185-1]
Subvention (3.000 euros) à l'association Octave et Arpège Compagnie théâtrale des Gomi (8e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DAC 645-1]
Lancement d'un marché à bons de commande passé en vertu de l'article 30 du code des marchés publics relatif à l'organisation de la "Chasse au Trésor" pour les années 2012, 2013 et 2014.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DDEEES 175-1]
Approbation des modalités de lancement de marchés à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective des installations d'extraction des garages et sites d'exploitation de la DPE, de la DEVE, de la DASCO, des ST-TAM (DILT) en deux lots séparés et autorisation de signature du marché du lot n° 1
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DA 14-1]
Autorisation de lancer une consultation en vue de la passation, en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics, d'un marché de services pour la gestion et la coordination des activités organisées au sein du Point d'accès au droit du 20è arrondissement (accueil et orientation du public ; organisation et coordination de permanences
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DAJ 19-1]
Retrait de la délibération 2011 DVD 141 / 2011 DF 53 et création d'un secteur distinct dans le budget communal relatif à la récupération de la TVA sur les travaux de réfection de voirie exécutés par la Ville pour le compte de tiers.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DVD 173-1]
Subvention (35.293 euros) et avenant n° 2 à l'association Lutin Lune (20e) pour sa crèche parentale.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DFPE 266-1]
