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Subvention compensatrice de la redevance d'occupation de locaux communaux au titre de l'année 2011 (30.000 euros) avec convention avec l'association Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (8e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASCO 65-1]


Subvention (80.900 euros) et avenant à convention avec l'association Centre National des Dramaturgies Contemporaines - Théâtre Ouvert (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 46-1]


Proposition de fixation, à compter du 1er janvier 2010, du montant annuel du "supplément communal de logement" (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs non logés exerçant à Paris, et des diverses majorations qui y sont rattachées. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASCO 96-1]


Convention de mise à disposition de locaux, subvention (684.014 euros) et avenant a convention avec l'association du Musée d'Art et d'Histoire du Judaïsme (3e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 450-1]


Subvention (1.500 euros) et convention avec l'association Maison des Copains de la Villette (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 483-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Picomètre (91000 Evry). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 463-1]


Subvention (3.000 euros) au Syndicat National Unitaire des Instituteurs, Professeurs des écoles et PEGC (13e) pour une action intitulée "Mille et une nuits, mille et un récits". Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASCO 66-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Le Commissariat (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 347-1]


Approbation de la fermeture des bains douches Castagnary (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DJS 413-1]


Subvention (3 000 euros) avec convention avec l'association "La Ligue contre la Violence Routière" Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DVD 147-1]


Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Maison du Geste et de l'Image (1e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 416.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 438-1]


Subvention à l'Association Théâtre des Lucioles (35000 Rennes). Montant : 7.000 euros Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 170-1]


Subvention (13.000 euros) à l'association de la Bibliothèque russe Tourgueniev (5e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 472-1]


Signature d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs, avec l'association Orchestre des Concerts Lamoureux (11e). Montant : 90.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 150-1]


Création du Pass ECO Autocar, modifications diverses du dispositif du PASS autocar pour le stationnement des autocars de tourisme et dispositions tarifaires associées. Signature de deux avenants à deux conventions de mise a disposition d'emplacements de stationnement et un avenant à une convention de concession. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DVD 181-1]


Subvention (700 euros) au Comité local du 10e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (10e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 117-1]


Lancement d'une consultation pour un marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'ordonnancement, le pilotage et la coordination des chantiers de voirie, notamment du centre de Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DVD 139-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat intercommunal de valorisation de la Plaine de Montjean. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [R 37]


Signature d'une convention avec le Département des Yvelines pour la mise à disposition de personnel de l'Inspection Générale des Carrières. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DVD 118-1]


Signature d'un 3e avenant au protocole d'Achères- Cession de parcelles de terrain à Achères (Yvelines)- Signature d'un protocole de résiliation d'un ensemble de parcelles faisant l'objet de baux ruraux Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DU 50-3]


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