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Déliberation
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Dépôt des demandes de permis de démolir et de construire pour la restructuration de la crèche collective 5, rue de l'Epée de Bois (5e) et autorisation de solliciter des subventions d'investissement correspondant à cette opération. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DPA 56-1]


Subvention (4.500 euros) à l'association AMAP IDF (93 500 Pantin) pour ses actions de mobilisation des Parisiens en faveur du maintien de l'agriculture paysanne en Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DEVE 131-1]


Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de deux Etablissements publics locaux d’enseignement – Collèges de moins de 600 élèves et ne comportant pas de section d’éducation spécialisée. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [R 29]


Subvention (30.0000 euros) et convention avec l'association Centre d'art et de culture de la rue Broca (5e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 44-1]


Indemnisation du cabinet BRIDOU, syndic de la copropriété 4, square Raynouard, suite aux travaux de ravalement d'un mur mitoyen de l'école élémentaire, 25, rue de Passy (16e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DPA 55-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Parti Poétique pour l'installation de "la Chambre à Butins" dans l'est du 20e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DEVE 50-1]


Subventions ( 20.000 euros) et convention avec l'association ACP-La Manufacture Chanson (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 278-1]


Dotation pour travaux d'entretien (4.346 euros) au lycée municipal Truffaut (3e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASCO 60-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association La Piccola (77 760 Boissy aux Cailles) pour un spectacle au Théâtre de l'Epée de Bois. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 299-1]


Subvention (13.000 euros) à l'association Ars Longa (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 198-1]


Attribution d'une subvention au Comité Tlemcen à Paris (20e). Montant : 3.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 449-1]


Signature d'un marché de prestations de billetterie et de communication avec la SASP Paris Handball au titre de la saison sportive 2011-2012. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DJS 292-1]


Subvention (6.000 euros) à l'Association Par Terre (94220 Charenton Le Pont). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 464-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association REALI (3e) pour l'organisation de la 7e édition du festival de musique Gwo-Ka à Paris en 2011. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 447-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Sotto Voce (94 000 Créteil). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 107-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association La Comédie Italienne (14e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 50-1]


Signature d'une convention avec l'Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques (INERIS) relative à l'instrumentation et à la surveillance de la carrière souterraine de la Brasserie à Paris 12e. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DVD 127-1]


Indemnisation amiable de la société COPY SELF CORP, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASCO 124-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Apprendre Autrement (8e) pour permettre à de jeunes handicapés mentaux de recevoir une pédagogie adaptée à leur handicap. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASCO 33-1]


Subvention à l'association Ensemble Aleph (94 400) Montant : 6.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 412-1]


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