Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale chargée d’établir la liste d’aptitude aux fonctions de Commissaire enquêteur.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2011
[R 26]
Indemnisation de la Sté COLAS IDFN pour travaux supplémentaires réalisés dans le cadre de l'opération de construction du centre musical Barbara, 1-3, rue de Fleury (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DPA 58-1]
Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec la Maison des Jeunes et de la Culture Les Hauts de Belleville (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DJS 141-1]
Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil départemental pour les anciens combattants et victimes de guerre et la mémoire de la Nation.
Déliberation /
Conseil général /
SEPTEMBRE 2011
[R 25]
Subvention (1.000 euros) à l'association Au Coeur des Chats (18e) pour le suivi de la population féline dans le 18e arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DEVE 80-1]
Attribution de la dénomination square Alain Bashung au square situé 16, rue de Jessaint (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DEVE 142-1]
Subvention (14.000 euros) à l'association Vivement l'Ecole pour un dispositif d'accompagnement d'enfants et d'adolescents autistes en vue de leur intégration scolaire en milieu ordinaire(17e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DASCO 95-1]
Indemnisation amiable de la SA COVEA RISKS, au titre d'une action récursoire relative au règlement d'un sinistre dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DASCO 72-1]
Avenant n°5 à la convention avec la Société Anonyme d'Economie Mixte d'exploitation du Stationnement pour prolonger d'un mois la concession du parc de stationnement Hôtel de Ville (4e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DVD 136-1]
Subvention (10.000 euros) à l'Association pour la Promotion de la Lecture et de l'Ecriture dans le 14e.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DAC 485-1]
