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Déliberation
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Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale chargée d’établir la liste d’aptitude aux fonctions de Commissaire enquêteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [R 26]


Subvention (8.000 euros) à l'Association Théâtre du Cristal (95). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 180-1]


Indemnisation de la Sté COLAS IDFN pour travaux supplémentaires réalisés dans le cadre de l'opération de construction du centre musical Barbara, 1-3, rue de Fleury (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DPA 58-1]


Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec la Maison des Jeunes et de la Culture Les Hauts de Belleville (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DJS 141-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Die Donau (17e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 386-1]


Subvention (3.000 euros) à l'Association La Fabrica'son (92240 Malakoff). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 181-1]


Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil départemental pour les anciens combattants et victimes de guerre et la mémoire de la Nation. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2011 [R 25]


Subvention (1.000 euros) à l'association Au Coeur des Chats (18e) pour le suivi de la population féline dans le 18e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DEVE 80-1]


Subvention (21.000 euros) à l'association Jeune Création (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 420-1]


Subvention (6.000 euros) à l'association L'Yeuse (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 459-1]


Subvention (4.000 euros) à la Société de Port-Royal (5e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 477-1]


Subvention (4 000 euros) avec convention ave l'association "Rue de l'Avenir" . Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DVD 148-1]


Subvention ( 4.000 euros) à l'association Quilombo Projection (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 471-1]


Attribution de la dénomination square Alain Bashung au square situé 16, rue de Jessaint (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DEVE 142-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Arttakt (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 446-1]


Subvention (14.000 euros) à l'association Vivement l'Ecole pour un dispositif d'accompagnement d'enfants et d'adolescents autistes en vue de leur intégration scolaire en milieu ordinaire(17e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASCO 95-1]


Indemnisation amiable de la SA COVEA RISKS, au titre d'une action récursoire relative au règlement d'un sinistre dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASCO 72-1]


Subvention (49.500 euros) et convention avec l'association PROCREART (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 48-1]


Avenant n°5 à la convention avec la Société Anonyme d'Economie Mixte d'exploitation du Stationnement pour prolonger d'un mois la concession du parc de stationnement Hôtel de Ville (4e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DVD 136-1]


Subvention (10.000 euros) à l'Association pour la Promotion de la Lecture et de l'Ecriture dans le 14e. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 485-1]


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