Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage en vue de l'exécution des travaux de mise en conformité des tunnels Ambroise Paré et de St-Cloud situés sur l'autoroute A13.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DVD 153-1]
Subvention (2.000 euros) à l'association Au Choeur de la Ville, La Clef des Chants (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DAC 462-1]
Signature d'une convention avec l'association Jardins et PLU's mettant à sa disposition une parcelle de terrain située devant le square Alban Satragne, 107 bis, rue du Faubourg Saint-Denis (10e), pour un usage de jardin partagé.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DEVE 81-1]
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la réhabilitation de l'ancienne sous station électrique ERDF de la Trinité en Centre d'Animation et en Centrale de production frigorifique 14/18 rue de la Tour des Dames (9è).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DPA 63-1]
Subvention (30.000 euros) avec avenant à la convention triennale avec l'association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DAC 435-1]
Subvention (2.000 euros) à l'association Société Centrale d'Apiculture, de sériciculture, d'insectologie et de zoologie agricole (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DASCO 67-1]
Subventions (469.500 euros), avenant et convention avec l'association Maison de la Poésie (3e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DAC 190-1]
Subvention (10.000 euros) à l'association CHADHAL pour la prise en charge du déplacement de la population féline dans le cadre du réaménagement du quartier des Halles (1er).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DEVE 51-1]
Subventions (160.000 euros), avenant et convention avec l'association Nouveau Théâtre de Novembre (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DAC 196-1]
Signature des marchés et accords cadres à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 7 juillet 2011, 6 septembre 2011 et 13 septembre 2011. Attribution et signature d'un marché de maîtrise d'oeuvre.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DAJ 22-1]
Signature d'un avenant à une convention avec l'Association artistique des Concerts Colonne (1e), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 43.362 euros.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DAC 151-1]
Convention avec l'association La Terrasse du T3 mettant à sa disposition une parcelle de terrain située dans le square de la Justice (20e), pour un usage de jardin partagé.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DEVE 94-1]
Subvention (73.512 euros) avec avenant à la convention annuelle d'objectifs avec l'Association des Concerts Pasdeloup (3e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DAC 152-1]
Subvention (65.000 euros) et avenant à la convention annuelle avec l'association Confluences (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DAC 363-1]
Signature de deux avenants à conventions avec l'association pour le Soutien du Théâtre Privé ASTP (8e) relatives à l'attribution d'une subvention. Montant 1.336.500 euros.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2011
[2011 DAC 38-1]
