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Déliberation
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Subvention (700 euros) au Comité local du 10e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (10e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 117-1]


Lancement d'une consultation pour un marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'ordonnancement, le pilotage et la coordination des chantiers de voirie, notamment du centre de Paris Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DVD 139-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat intercommunal de valorisation de la Plaine de Montjean. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [R 37]


Signature d'une convention avec le Département des Yvelines pour la mise à disposition de personnel de l'Inspection Générale des Carrières. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DVD 118-1]


Signature d'un 3e avenant au protocole d'Achères- Cession de parcelles de terrain à Achères (Yvelines)- Signature d'un protocole de résiliation d'un ensemble de parcelles faisant l'objet de baux ruraux Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DU 50-3]


Subvention (9.000 euros) à l'Association Théâtre de la Véranda (94300 Vincennes). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 256-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Régie chargée de la gestion de l’Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [R 38]


Subvention (1.000 euros) à l'association Compagnie La Diagonale (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 379-1]


Remboursement de frais de stage d'un élève du lycée Lucas de Néhou (5e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASCO 89-1]


Subvention (123.125 euros) et avenant à la convention avec l'association La Compagnie du Lierre (13e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 42-1]


Subvention à l'association Culture et Hôpital (14e). Montant : 10.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 377-1]


Signature d'un 3e avenant au protocole d'Achères- Cession de parcelles de terrain à Achères (Yvelines)- Signature d'un protocole de résiliation d'un ensemble de parcelles faisant l'objet de baux ruraux Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DU 50-1]


Subvention avec convention (12.000 euros) avec l'association départementale des Pupilles de l'enseignement Public de Paris (PEP-75) pour le fonctionnement du Service d'Aide Pédagogique à Domicile (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASCO 83-1]


Demande de deux permis de construire pour l'implantation de bungalows et la modification d'une façade de bâtiment, square René Le Gall (13e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DEVE 42-1]


Subvention avec convention (275.000 euros) avec l'Agence Parisienne du Climat. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DEVE 149-1]


Subvention (20.000 euros) à l'association M.A.P. Musiques Actuelles à Paris (20e) au titre de ses activités en 2011. - Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 381-1]


Subvention à l'association Au Nom de la Mémoire, (95370 Montigny-lès-Cormeilles). Montant : 15.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 426-1]


Subvention (3.000 euros) à l'Association Française pour la Lecture pour la réalisation des deux derniers épisodes de la série documentaire "Des lecteurs à l'oeuvre" consacrée aux enfants et à la littérature de jeunesse (93308 Aubervilliers). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DASCO 79-1]


Subvention (183.500 euros), avenant et convention avec l'association Atelier de Paris - Carolyn Carlson (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 451-1]


Subventions (117.000 euros), avenant et convention avec l'Association de Gestion du Fonds Régional d'Art Contemporain d'Ile-de-France (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011 [2011 DAC 444-1]


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