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Subventions et avenants aux conventions (73 104 euros) avec la Fondation Maison des Champs pour les ULS Hérold et Goix (19e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 513-1]


Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la confection et la réparation de prothèses dentaires fixes et amovibles destinées aux centres de santé du Département de Paris et du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris, lancement et attribution des marchés à bons de commandes correspondants. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 527-1]


Signature avec le Syndicat des Transports d'Ile-de-France d'une convention de délégation de compétence en matière de services réguliers locaux pour l'organisation de la ligne de bus de quartier du 15e arrondissement de Paris. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DVD 97-1]


Dotations (4. 129. 536 euros) allouées aux associations gestionnaires de centres de protection infantile pour l'année 2012 . Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 10-1]


Subvention et convention (23.500 euros) avec l'association Interface Formation pour son action d'insertion professionnelle au travers de l'entretien horticole. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DEVE 131-1]


Convention de cofinancement du Fonds Social Européen entre l'Etat et le Département de Paris. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 55-1]


Prolongation de la garantie du Département de Paris et convention de garantie d'emprunt pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la RIVP en vue du financement du programme d'acquisition d'une pépinière et d'un hôtel d'entreprises réalisés dans les entrepôts Macdonald (19e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 106-1]


Subvention (2 000 euros) à l'association Compagnie à force de rêver (14e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 507-1]


Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil départemental de l'insertion par l'activité économique. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [R.14]


Subventions (174.446 euros) à divers collèges publics parisiens. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASCO 44-1]


Communication de la liste des marchés attribués du 2 juin au 16 août 2012. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAJ 20-1]


Subvention (300.000 euros) avec convention avec l'Université Pierre et Marie Curie. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 122-1]


Participation et avenant n° 1 à convention (250.157 euros) avec l'association Arc 75 (4e) pour le fonctionnement du Relais 18 Hébergement (18e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 422-1]


Subvention (8.000 euros) à l'Association Française pour la Réduction des risques liés à l'usage de drogues (A.F.R.) (93508 PANTIN). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 478-1]


: Subvention (5 000 euros) à l'association La Voix de l'Enfant (10e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 586-1]


Subvention et convention (15.000 euros) avec l'association Bus Social Dentaire (16e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 35-1]


Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Syndicat des transports d’Ile-de-France (S.T.I.F.). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [R. 11]


Subvention (1.000 euros) à l'association Conseil Français des Associations pour les Droits de l'Enfant - COFRADE (1er). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 516-1]


Participation et avenant 14 à convention (3.281.410 euros) avec le GIP Samusocial de Paris (12e) fixant la participation du Département de Paris au budget 2012, et avenant 7 à la convention constitutive Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 376-1]


Subvention et avenant n°1 à convention (34.000 euros) avec l'association Inter Service Migrants Interprétariat (10e) pour l'action de son service juridique Info Migrants. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 448-1]


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