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Subvention et avenant n°1 à convention (72.243 euros) avec le Groupement d'Intérêt Public Samu Social de Paris (12e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 476-1]


Subvention du fonds social européen compétitivité régionale et emploi (309.516 euros) et convention avec l'Etat relative à l'opération passerelles linguistiques vers l'emploi. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 111-1]


Transfert au profit de la SA d'HLM " Résidences Sociales de France " (RSF) des garanties d'emprunt initialement accordées par le Département de Paris à la SA d'H.L.M. Immobilière 3F pour le financement de programmes de logements sociaux dans les 15e et 17e arrondissements. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DLH 5-1]


Signature d'un avenant de montant au marché (D.S. services) et modification de la répartition entre les membres du groupement de commande pour la gestion des frais de santé, accidents de services, maladies professionnelles et maladies contractées en services. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DRH 14-1]


Subvention (3.500 euros ) à l'association La Compagnie Du Son Des Rues (11e) au titre de 2012 . Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 546-1]


Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacré aux Archives des écoles primaires parisiennes (1848-2006). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 659-1]


Participations (3.635.723 euros) aux budgets de fonctionnement des Espaces Solidarité Insertion (ESI). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 515-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association Culture et bibliothèque pour tous (15e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 484-1]


Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [R.16]


Subvention (45.000 euros) avec avenant n°2 de la convention avec à Scientipôle Initiative. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 133-1]


Approbation des modalités de lancement d'une consultation relative à l'exploitation d'une ligne de bus dans le 15e arondissement de Paris. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DVD 90-1]


Participations et avenants aux conventions (3 976 381,12 euros) avec les 28 centres sociaux associatifs parisiens pour le fonctionnement de ces équipements au titre de l'exercice 2012. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 528-1]


Subvention (1.570.156 euros) avec convention aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de compétitivité Cap Digital Paris Région, Systematic Paris Région, AsTech Paris Région et Medicen Paris Région. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 127-1]


Réaménagement des locaux associatifs du 97, rue Balard 15ème en annexe du collège André Citroën (15) et autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPA 15-1]


Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (C.A.U.E.). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [R.18]


Subvention (2.000 euros) au Centre d'Etudes, de formation et d'Insertion par la Langue (CEFIL) (12e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 501-1]


Subvention (7.000euros) à l'association Union nationale des retraités et des personnes âgées (UNRPA) Fédération de Paris (10e) au titre de 2012. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 480-1]


Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [R.13]


Subvention (5.000 euros) à l'association Argos 2001 (12e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 517-1]


Subvention (21.000 euros) et convention avec l'Association pour le Développement d'une Dynamique de l'Economie Locale (ADDEL) (3e et 4e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 25-1]


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