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Adhésion du Département de Paris à l'association Elus Santé Publique et Territoires. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 320-1]


Décision modificative n°1 pour 2012 de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 489-1]


Subvention (11.000 euros) et convention avec l'Association d'Accompagnement Global contre l'Exclusion (ADGE) (11e - 20e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 24-1]


Reprise sur amortissement des frais d'études et d'insertion d'annonces légales relatifs aux lancements des marchés publics effectués en 2008 et 2009. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DF 20-1]


Subventions (265.196 euros) d'équipement mobilier aux collège - 4e tranche. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASCO 45-1]


Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Habitation confortable ». Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [R.10]


en réponse aux vœux n° 8G et 11G : relatif aux familles à l’hôtel. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [V G42]


Participation et convention (15.000 euros) avec l'association l'Interloque, la Ville de Paris et le Département de Paris. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 367-1]


Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 12 juillet 2012. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAJ 18-1]


Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Organe des établissements d'enseignement privé, compétent pour délibérer sur le budget des classes sous contrat d'association (article 27-4 de la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 modifiée).- Collèges privés du second degré sous contrat d'association. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [R.20]


subvention d'investissement (80 000 euros) et convention avec l'association les inconditionnels de la Gaité Lyrique Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 128-1]


Signature d'une convention relative au cofinancement par le Fonds Social Européen Compétitivité régionale et emploi d'une action d'accompagnement social et professionnel d'allocataires du revenu de solidarité active (RSA), mise en place par le Département de Paris. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 571-1]


Subvention (27.100 euros) et convention avec l'assiciation 19 (19e) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 23-1]


Subvention et convention (2.500 euros) avec l'association Plus Loin (20e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 521-1]


Subventions (35.000 euros) aux centres scolaires en hôpital. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASCO 81-1]


Subvention et convention (23.500 euros) avec l'association Espace visant à mettre en place un projet d'insertion professionnelle au travers de l'entretien horticole de sites relevant de la Mairie de Paris. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DEVE 132-1]


Subvention et convention (12. 000 euros) avec l'association Unis-Cité Ile de France (18e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 395-1]


Subvention et convention (10.000 euros) avec l'association Droits devant !!, pour son action d'aide à l'accès aux droits de personnes d'origine étrangère en situation de précarité. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 441-1]


Subventions et avenants à conventions (56.400 euros) à onze associations dans le cadre de la politique de la ville pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits et de médiation socioculturelle. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 439-1]


Subvention (15 000 euros) avec l'association Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir (FDFA) (15e) Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 219-1]


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