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relatif à la situation des migrants européens en grande précarité. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [V G43]


relatif au nouveau projet médical de l'hôpital Trousseau. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [V G40]


Convention constitutive d'un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris préalablement au lancement d'une ou plusieurs procédures de consultation en vue de l'attribution d'un ou plusieurs marchés ou accords-cadres concernant la fourniture de licences logicielles GTS, de matériels de billetterie et leurs maintenances Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DSTI 30-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Mission d’information et d’évaluation sur le thème « La politique immobilière de la collectivité parisienne ». Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [R.9]


en réponse au vœu n°7 : relatif au projet d'accueil des patients étrangers à l'AP-HP. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [V G41]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein d’établissements publics locaux d'enseignement - Collèges de moins de 600 élèves et ne comportant pas de section d'éducation spécialisée. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [R.19]


Subventions et conventions (81.500 euros) dans le cadre de la politique de la Ville à 19 associations pour leurs actions de formation sociolinguistique extensive Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 455-1]


Création d'une mission d'information et d'évaluation sur le thème "La politique immobilière de la collectivité parisienne " Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 SGCP 2-1]


Subventions (20.000 euros et 240.000 euros) et convention avec l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique - ADIE. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 88-1]


Liste des membres présents - Conseil général Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [Liste des membres présents - Conseil général]


Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [R.17]


Subvention et convention (18.000 euros) avec l'association Délidémo (12e) au titre de 2012. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 389-1]


Marché d'accompagnement de la collectivité dans sa vision stratégique et dans le suivi des marchés opérateurs en télécommunication Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DSTI 27-1]


Dotations (88.683 euros) aux collèges pour le financement de projets d'activités éducatives. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASCO 18-1]


Subvention et convention (10.000 euros) avec l'association Croix Rouge Française pour le fonctionnement d'une épicerie sociale l'Etap 15 (15e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 414-1]


Subvention et avenant à convention (21.000 euros) avec l'association pour la Communication, l'Espace et la Réinsertion des Malades Alcooliques - (ACERMA) (19e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 512-1]


Subvention et convention (3.000 euros) avec l'association Dumas - Réunion, gestionnaire du Centre socioculturel Etincelles, (20e) pour une action globale de lutte contre les exclusions. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 416-1]


Subvention (12.000 euros) pour la contribution au budget de fonctionnement du Conseil départemental de l'accès au droit (CDAD) de Paris pour 2012. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAJ 9-1]


Participation et avenant n°1 à convention (278.500 euros) avec l'association Aurore (15e) pour le fonctionnement du centre de stabilisation Suzanne Képès (15e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 440-1]


Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Section de la Commission régionale du patrimoine et des sites. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [R.21]


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