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Convention de mécénat Nuit Blanche 2012 (Neuflize Vie) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DICOM 26-1]


Subvention (53.000 euros) aux associations Droit et Immigration Europe-Maghreb (11e), Association Franco-Chinoise Pierre Ducerf (3e), Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l'Egalité des Droits (11e) et conventions pour Droit et Immigration Europe-Maghreb, Association Franco-Chinoise Pierre Ducerf, Collectif des Accidenté Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPVI 47-1]


Subvention (500 euros) à l'Union pour le patrimoine du Lycée Carnot - UPALYCA (17e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 424-1]


Subvention (5.500 euros) et convention avec l'Association Fabrication Maison pour l'ouverture du local La Fabrique Saint Blaise, espace d'information et d'animation sur le projet de renouvellement urbain du quartier politique de la ville Saint-Blaise (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPVI 144-1]


Subvention (2.500 euros) à Solidarité Paga Lagny Davout (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DJS 332-1]


Contrat de transaction avec la société Air France Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DRH 55-1]


Subvention (309.935 euros) et avenant n°3 à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Hauteville (10e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 137-1]


Subvention (47.000 euros) pour la contribution au programme annuel d'actions du CDAD de Paris au titre du financement de permanences supplémentaires dans les Poins d'Accès au Droit des 18e, 19e et 20e arrondissements dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAJ 10-1]


Lancement et signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de sapins pour les décorations de Noël de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DEVE 53-1]


Subvention (1.700 euros) à l'Union des Associations de la cité Bonnier (UACB) (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DUCT 25-1]


Signature avec l'association ESTRELIA d'un avenant à la convention passée avec l'association Libellule et Papillon pour l'aménagement d'un établissement d'accueil collectif non permanent de petite enfance de 20 places dans des locaux situés 31, rue de la Cour des Noues (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 84-1]


Création de servitude de passage public située 43 bis rue Desnouettes (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DU 189-1]


Subvention (6.500 euros) avec convention pluriannuelle avec l'association Inter Film (13e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DJS 334-1]


Subvention (1.627.000 euros) avec avenants à conventions à divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l'appel à projets " EMERGENCE (S) " au titre de la 2e et 3e annuité du soutien municipal. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 142-1]


Subvention (2.000 euros) et convention avec l'Association pour la Formation et l'Intégration des Familles (AFIF) pour la remise en valeur de la devanture du local 10 place Souham (13e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPVI 161-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association "Forum des images". Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [R.52]


Subvention et avenant n°3 (86.394 euros) avec l'association Caramel (12e) pour la halte garderie La Maison des Ours (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 282-1]


Avenant à la convention de délégation de service public pour la gestion des 4 centres d'animation du 12e arrondissement suite à la mise en place des nouveaux tarifs applicables aux usagers à partir du 1er septembre 2012. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DJS 403-1]


Convention avec l'Association de Défense de Montmartre et du 18e arrondissement visant à autoriser l'installation d'un rucher dans le jardin de la rue Gabrielle (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DEVE 136-1]


en réponse au voeu n°70 : relatif aux permis de recherche sur les gaz et huiles de schiste en Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [V M162]


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