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Subvention (26.678 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 3e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASCO 46-1]


Subvention (4.500 euros) et convention avec l'association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (CEFIA) (17e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 586-1]


Indemnisation du groupement CANAL-BCCB par la SEMAVIP dans le cadre de la réalisation de restructuration du Carré historique sur le site de l'ancien hôpital Saint-Lazare (10e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPA 80-1]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Jury chargé de décerner les bourses de recherche de la Ville de Paris sur la xénophobie et l'antisémitisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [R. 38]


Subvention (12.000 euros) pour la contribution au budget de fonctionnement du Conseil départemental de l'accès au droit (CDAD) de Paris pour 2012. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAJ 9-1]


relatif à la nouvelle réglementation publicitaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [V M153]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la reconstruction des locaux sociaux et de remisage de la Pépinière de Longchamp au bois de Boulogne, allée du bord de l’eau (16e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [R.26]


Subvention (40.000 euros) avec convention avec Paris Foot Gay (3e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DJS 99-1]


Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Sos urgences mamans (16e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DUCT 181-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Le Pari's des Faubourgs (10e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 396-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Centre d'étude et de recherche sur les camps d'internement dans le Loiret (Pithiviers, Beaune-la-Rolande et Jargeau) et la déportation juive CERCIL (45000 ORLEANS). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 599-1]


Indemnisation d'une architecte pour prestations supplémentaires dans le cadre des travaux de restructuration et d'extension d'un pavillon en vue de la création d'une crèche sise 43 rue d'Aubervilliers à Paris (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPA 77-1]


Subvention (377.033 euros) et avenant n°3 avec l'association Caramel (12e) pour sa crèche collective en appartements (12e et 19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 281-1]


Subvention (25.504 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 7e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASCO 50-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris et de personnalités qualifiées au sein de l’Etablissement public de la Maison des métallos. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [R. 43]


Subvention (3.000 euros) au Collectif pour l'avenir des foyers au titre de l'intégration Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPVI 167-1]


Signature de la convention (2012-2014) de développement cinématographique avec le Centre National du Cinéma et de l'image animée (CNC) et la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France (DRAC) et de la convention d'application financière au titre de l'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 SG 166-1]


Convention de co-organisation des Golden Blog Awards Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DICOM 23-1]


Signature avec Paris Habitat OPH d'une convention de recouvrement des frais de gestion et d'entretien du local CPCU ainsi que des frais de fourniture d'eau froide à la crèche sise 3, voie J15 / 154-158 bd de Grenelle (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 400-1]


Signature d'un arrêté de délimitation unilatérale de quatre parcelles appartenant au domaine public sur le territoire de la commune de Vitry-sur-Seine (94). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DU 214-1]


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