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Subvention (11.500 euros) à l'association l'Echomusée (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 576-1]


Subvention (138.843 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crescendo pour la structure multi-accueil La souris verte (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 224-1]


en réponse au voeu n° 10 : relatif à un moratoire sur les expulsions des familles et des jeunes majeurs sans papiers. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [V M138]


Subvention (45.769 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 192-1]


Convention d'occupation précaire et révocable du domaine public de l'école élémentaire 5 rue de la Providence (13e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASCO 151-1]


Adoption du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics (PAVE) de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DVD 42-1]


Subvention (34.064 euros) et avenant n° 3 avec l'association AJEFA (10e) pour sa halte-garderie (10e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 34-1]


Subvention (9.400 euros) à l'association des commerçants du Haut Montmartre pour les illuminations de fin d'année 2011 (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 187-1]


Approbation des modalités de passation d'un marché de travaux relatif à la réhabilitation de la piscine Georges Hermant, 6/10 rue David d'Angers (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPA 76-1]


Convention de prêt d'oeuvres pour l'exposition " Paris vu par Hollywood " (Cinémathèque) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DICOM 20-1]


Subvention (1.500 euros) à l'Association Informelles (12e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 SG 66-1]


relatif au service PAM. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [V M132]


Subvention (6.000 euros) à l'association Réel Symbolique Imaginaire - R.S.I - La Ressource (17e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 305-1]


Subvention (6.000 euros) à l'association Comité des Fêtes et des Oeuvres de Solidarité du 5e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 419-1]


Subvention et convention (3500 euros) à l'association " Tendances numériques" (11 e) afin d'aider au financement du projet Festiblog 2012 - festival des Blog et Webcomics. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DICOM 21-1]


Signature des conventions de partenariat complémentaires dans le cadre de l'évènement " Bougez Malin". Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DVD 168-1]


Subvention (82.303 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Croix Rouge Française pour la halte garderie Parnassium (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 190-1]


Subvention (11.000 euros) à l'association Chandanse des sourds (1e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 487-1]


Subvention (4.000 euros) à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie Comité de Paris 11e. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 610-1]


Signature d'un avenant au marché (D.S services) et modification de la répartition entre les membres du groupement de commande pour la gestion des frais de santé, accidents de services, maladies professionnelles et maladies contractées en services. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DRH 107-1]


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