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Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission consultative de l'environnement de l'héliport de Paris-Issy-les-Moulineaux. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [R.36]


Subvention (10.000 euros) à l'association Les amis du 18e du mois (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DUCT 63-1]


Subvention (5.000 euros) à l'Association du quartier saint-bernard - QSB 11 (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DUCT 47-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Les serruriers magiques (18e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 557-1]


Subvention (13.000 euros) au Village Mouffetard - association des commerçants du bas-Mouffetard (5e) pour les illuminations de fin d'année 2011. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 134-1]


Contrat de transaction au profit du groupement solidaire LANDWELL & ASSOCIES, PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY et ALTEREA pour prestations intellectuelles supplémentaires dans le cadre du marché d'études et de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de la conclusion du contrat de partenariat de performance énergétique (CPPE1). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPA 78-1]


Subvention (110 000¿) et convention avec le Centre Régional des ¿uvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Paris, pour le fonctionnement du site internet " étudiantdeparis.fr " Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 165-1]


Subvention (4.000 euros) avec convention avec l'association Ecole normale (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DUCT 54-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Six pots bleus (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 626-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Label Brut (53200). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 496-1]


Signature d'une convention de partenariat avec la société OpenDataSoft, relative à l'expérimentation d'une plate-forme de gestion des données dans le cadre de la politique Open Data de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 SG 186-1]


Signature avec la Société Nationale Immobilière (SNI) le protocole d'accord portant sur la sortie de la Convention du 26 septembre 1980 du bâtiment B de l'ensemble immobilier Le Flandre situé 99-101 et 103 boulevard Macdonald (19e), en vue de sa transformation en immeuble de logements locatifs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 44-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association La Sierra Prod (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 451-1]


Subvention (214.350 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Maison des Bout'chou (13e) pour la structure multi accueil d'Ici et d'Ailleurs (13e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 101-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Coordination des fédérations et associations culturelles région Île-de-France (C.O.F.A.C.R.I.F) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DUCT 129-1]


Fixation des tarifs et des coûts des travaux supplémentaires d'enlèvement des déchets et de nettoiement exécutés par les services techniques municipaux. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPE 63-1]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [R. 31]


Indemnisation amiable de la compagnie ABSB en réparation du dommage causé au bateau SALAVAS sur le canal de l'Ourcq (93 Pantin). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DVD 165-1]


Approbation du principe et des modalités des conventions de partenariats (jointes en annexe) pour la manifestation Carnaval tropical de Paris édition 2012. Autorisation de M. le Maire de Paris de signer les dites conventions. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 CAB_MA 21-1]


Subvention (144.632 euros) et avenant n° 3 avec l'association Abc Puériculture pour la structure multi accueil Violet (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 266-1]


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