Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 >

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012


Rappel au règlement. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012


Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012


Annexe n° 2-6 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012


Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012


Liste des membres présents en Commission. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012


Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012


2012 DJS 398 - Avenant à convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Les Halles Le Marais et de son antenne Saint-Honoré, suite à la mise en place des nouveaux tarifs applicables aux usagers à partir du 1er septembre 2012. 2012 DJS 402 - Avenant à la convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Beaujon (8e) suite à la mise en place des nouveaux tarifs applicables aux usagers à partir du 1er septembre 2012. 2012 DJS 403 - Avenant à la convention de délégation de service public pour la gestion des 4 centres d'animation du 12e arrondissement suite à la mise en place des nouveaux tarifs applicables aux usagers à partir du 1er septembre 2012. 2012 DJS 404 - Avenant à la convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation du 13e suite à la mise en place des nouveaux tarifs applicables aux usagers à partir du 1er septembre 2012. 2012 DJS 405 - Avenants aux conventions de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Vercingétorix et Montparnasse (14e) suite à la mise en place des nouveaux tarifs applicables aux usagers à partir du 1er septembre 2012. 2012 DJS 406 - Signature d'un avenant à la convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Point du Jour et de son annexe (16e) suite à la mise en place des nouveaux tarifs applicables aux usagers à partir du 1er septembre 2012. 2012 DJS 407 - Avenants aux conventions de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Interclub17 et La Jonquière (17e) suite à la mise en place des nouveaux tarifs applicables aux usagers à partir du 1er septembre 2012. 2012 DJS 408 - Signature d'un avenant à la convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation du 18e suite à la mise en place des nouveaux tarifs applicables aux usagers à partir du 1er septembre 2012. 2012 DJS 409 - Avenant à la convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation du 20e suite à la mise en place des nouveaux tarifs applicables aux usagers à partir du 1er septembre 2012. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux incidences financières de la réforme des tarifs. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 >