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Septembre 2012

Conseil Municipal

Débat

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Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au devenir des anciens bains-douches Castagnary. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

2012 DLH 101 - Subvention et avenant à convention (260.000 euros) avec l'Agence parisienne du climat (12e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. pour un soutien de la Ville aux Pussy Riot. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

QE 2012-18 Question de M. Patrick TREMEGE et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Préfet de police relative au commissariat du 13e arrondissement. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au traitement de l'insalubrité. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

2012 DJS 99 - Subvention (40.000 euros) avec convention avec "Paris Foot Gay" (3e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

2012 DFPE 32 - Subvention (316.829 euros) et convention avec l'association "La Maison des Bout'Chou" (13e) pour la structure multi accueil "Les Couleurs du Temps" (14e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au droit de vote et d'éligibilité des résidents étrangers extracommunautaires aux élections locales. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’installation de microcrèches provisoires dans les espaces verts. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

2012 DVD 137 - Aménagement de l'avenue du Mahatma Gandhi entre le carrefour des Sablons et la route de la Muette (16e). Dépôt de toutes les demandes d'autorisation d'urbanisme relatives au projet. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

2012 DLH 189 - Signature d'une convention avec l'Etat fixant les modalités de participation de la Ville de Paris au dispositif expérimental "Un chez soi d'abord". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux travaux de la C.P.C.U. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à l’information en amont des travaux C.P.C.U. sur la voirie. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

2012 DF 85 - DU 238 - Création d'une commission spéciale composée d'élus, chargée d'examiner le cahier des charges relatif à la consultation pour la modernisation et l'exploitation du Parc des Expositions de la Porte de Versailles (15e) et d'étudier les propositions des candidats. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux futures nominations dans les établissements culturels municipaux. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

Annexe n° 2-3 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

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2012 DFPE 389 - Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion et à l'exploitation d'un établissement de petite enfance situé 27, rue du Château-d'Eau (10e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la manifestation du 15 septembre 2012. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’équilibre des programmes de logements sociaux (1er). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’équilibre des programmes de logements sociaux (12e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’équilibre des programmes de logements sociaux à Paris. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux programmes de logements sociaux dans les arrondissements ayant dépassé les 25 % de logements SRU. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux programmes de logements sociaux dans les arrondissements ayant dépassé les 25 % de logements SRU. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012