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Signature d'une convention de partenariat avec la société OpenDataSoft, relative à l'expérimentation d'une plate-forme de gestion des données dans le cadre de la politique Open Data de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 SG 186-1]


Signature avec la Société Nationale Immobilière (SNI) le protocole d'accord portant sur la sortie de la Convention du 26 septembre 1980 du bâtiment B de l'ensemble immobilier Le Flandre situé 99-101 et 103 boulevard Macdonald (19e), en vue de sa transformation en immeuble de logements locatifs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 44-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association La Sierra Prod (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 451-1]


Communication de la liste des marchés attribués du 2 juin au 16 août 2012. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAJ 20-1]


Subvention (214.350 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Maison des Bout'chou (13e) pour la structure multi accueil d'Ici et d'Ailleurs (13e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 101-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Coordination des fédérations et associations culturelles région Île-de-France (C.O.F.A.C.R.I.F) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DUCT 129-1]


Fixation des tarifs et des coûts des travaux supplémentaires d'enlèvement des déchets et de nettoiement exécutés par les services techniques municipaux. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPE 63-1]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [R. 31]


Indemnisation amiable de la compagnie ABSB en réparation du dommage causé au bateau SALAVAS sur le canal de l'Ourcq (93 Pantin). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DVD 165-1]


Approbation du principe et des modalités des conventions de partenariats (jointes en annexe) pour la manifestation Carnaval tropical de Paris édition 2012. Autorisation de M. le Maire de Paris de signer les dites conventions. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 CAB_MA 21-1]


Subvention (144.632 euros) et avenant n° 3 avec l'association Abc Puériculture pour la structure multi accueil Violet (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 266-1]


Mise en oeuvre d'une procédure d'expropriation, en vue de la réalisation d'un programme de logements sociaux 11 rue des Trois Couronnes (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DU 164-2]


Création d'emplois permanents d'animateurs coordonnateurs du Conseil parisien de la Jeunesse par transformation d'emplois d'animateurs des Conseils de la Jeunesse d'Arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DRH 109-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Centre scolaire sportif de l'école Beauregard (2e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 566-1]


Subvention (153.294 euros) avec convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens relative au renforcement du service de transports pendant l'opération Nuit Blanche du 6 octobre 2012. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 646-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Kaléidoscope 14 (14e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 627-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association CRL 10 (10e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 385-1]


Subvention (197.565 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Le Grand Ours (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 271-1]


Subvention (300.000 euros) avec convention avec l'Université Pierre et Marie Curie. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 122-1]


Subvention (118.896 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout'chou (13e) pour la crèche collective Saint Jacques (14e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 111-1]


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