Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 ... > <

Subvention et avenant n°1 à convention (70.000 euros) avec l'INSERM - DR Paris V et l'Université Paris Descartes en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Renaud DENTIN, lauréat 2011 . Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 28-1]


Exonérations facultatives de taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DF 84-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association départementale des pupilles de l'enseignement public de Paris au titre de la lutte contre le décrochage scolaire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPP 24-1]


Subvention (15.000 euros) au Forum des Instituts Culturels Étrangers à Paris FICEP (7e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 601-1]


Subvention (310.000 euros) avec convention avec la Fondation Auschwitz Birkenau (Varsovie). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 700-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association Culture et bibliothèque pour tous (15e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 484-1]


Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour le prolongement de la passerelle du Cambodge avenue Paul Vaillant Couturier à Gentilly (94). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DVD 157-1]


Dotation (8.000 euros) au lycée municipal TRUFFAUT (3e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASCO 141-1]


Demande de subvention auprès de la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale au titre du Centre National pour le Développement du Sport pour les travaux de restauration et de mise aux normes de la piscine des Amiraux 6, rue Hermann Lachapelle (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DJS 411-1]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Société de gérance d’immeubles municipaux (S.G.I.M.). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [R. 32]


Signature d'un protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnité provisoire en réparation d'un préjudice subi en mairie du 19e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DUCT 122-1]


Subvention (311.091 euros) et avenant n°2 à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Auriol (13e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 139-1]


Subvention (53.073 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 5e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASCO 48-1]


Subvention (166.517 euros) avec avenant n° 3avec l'association Crescendo (11e) pour la crèche collective Enfance et découvertes (3e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 220-1]


Signature de sept contrats de transaction suite à l'inondation de plusieurs immeubles des rues Charles Fourier et Bobillot (13e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DVD 146-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Tout autre chose (9e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DUCT 60-1]


Conclusion d'un avenant n°1 à la convention du 14 mai 2012 entre la Ville de Paris et le club Sporting Club Nord Parisien et attribution d'un complément de subvention de 1 000 euros pour la saison 2012-2013. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DJS 388-1]


Subventions (29.200 euros) à dix-huit associations sportives. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DJS 5-1]


Subvention (20.000 euros) à Tactikollectif au titre de l'intégration Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPVI 169-1]


Lancement d'un dialogue compétitif pour un marché de concertation et de communication associée. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DU 212-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 ... > <