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Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'Union Catholique du Théâtre et de la Musique (9e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DUCT 142-1]


Indemnisation amiable de tiers, en réparation de dommages causés à l'intéressée lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DEVE 113-1]


relatif aux places GIG GIC Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [V M131]


Subvention (8.000 euros) à l'association L'envers du décor (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 531-1]


Décision modificative n°1 pour 2012 de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 489-1]


en réponse au voeu n° 11 : relatif au droit de vote et d'éligibilité des résident-e-s étranger-e-s extracommunautaires aux élections locale. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [V M139]


Subvention (11.000 euros) et convention avec l'Association d'Accompagnement Global contre l'Exclusion (ADGE) (11e - 20e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 24-1]


Subvention (12.000 euros) et convention avec l'Association Soleil Blaise pour des travaux d'aménagement et de mise aux normes du local du centre social situé dans le quartier politique de la ville Saint-Blaise (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPVI 143-1]


Reprise sur amortissement des frais d'études et d'insertion d'annonces légales relatifs aux lancements des marchés publics effectués en 2008 et 2009. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DF 20-1]


pour un soutien de la Ville aux Pussy Riot Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [V M154]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Office de Tourisme et des Congrès de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [R.34]


Subvention (2.000 euros) à l'association Les 24 heures d'écriture (11e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 673-1]


Subventions (10.000 euros) aux associations Le Praxinoscope (93310 Le Pré Saint Gervais) et Blues sur Seine (78200 Mantes-la-Jolie). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 499-1]


Subventions (265.196 euros) d'équipement mobilier aux collège - 4e tranche. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASCO 45-1]


Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association L'un est l'autre (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DUCT 173-1]


Subvention (3.500 euros) à l'association Théâtre de l'Echo (20e) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 445-1]


Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Habitation confortable ». Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [R.10]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public local à caractère administratif chargé de la gestion des musées de la Ville de Paris « Paris Musées ». Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [R. 39]


en réponse aux vœux n° 8G et 11G : relatif aux familles à l’hôtel. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [V G42]


Autorisation à la société NEXIMMO 46 d'exploiter des installations de combustion au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement dans l'immeuble BASALTE boulevard des Bouvets et boulevard Kupka à Puteaux (92800). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DEVE 117-1]


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