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Subvention (50 000 euros) et convention, avec l'association Papilles et Papillons (20e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 130-1]


Subventions (21.050 euros) à sept associations du 18e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DJS 78-1]


Subventions (24.000 euros) et convention avec l'association des commerçants Prestige des Gobelins (13e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 156-1]


Subventions (28.000 euros) aux associations Théâtre Majâz (20e), L'Omnibus (20e) et Or Azur (59300 Aulnoy-lez-Valenciennes). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 467-1]


Remise de cinq bourses de la Ville de Paris (7.500 euros) dans le cadre de la manifestation Circus Next. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 641-1]


Subvention et avenant n°2 à convention (118 000 euros) avec l'association Paris tout P'tits (92 130), pour son action de distribution de produits alimentaires et d'hygiène à des enfants en bas-âge de familles parisiennes démunies. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 24-1]


Subvention (17.500 euros) 3 associations au titre de l'intégration. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPVI 168-1]


Subvention (128.179 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 14e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASCO 57-1]


Subvention et avenant n° 3 (203.394 euros) avec l'association ARFOG (12e) pour la crèche collective (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 60-1]


Subvention (68.000 euros) et convention triennale avec le Centre d'Information et de Documentation Jeunesse (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DJS 414-1]


Subvention auprès de l'Etat au titre de sa participation au financement d'une mission de diagnostic et d'évaluation financière du programme de restauration intérieure de l'église Saint Germain des Prés (6e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 640-1]


Avenant au bail emphytéotique portant location au profit de la RIVP d'une partie de l'immeuble communal 76-76bis, rue de Rennes (6e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DLH 4-1]


Taxes sur la cosommation finale d'électricité (TCFE). Actualisation du coefficient multiplicateur de la taxe communale applicable à Paris en 2013. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DVD 119-1]


Subvention (2.000 euros) au Théâtre du Bout du Monde (92000 Nanterre). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 529-1]


Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française de Basket Ball pour l'organisation de l'Open LFB de Basket les 22 et 23 septembre 2012. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DJS 242-1]


Subvention et convention (2.500 euros) avec l'association les Enfants de la Goutte d'Or (18e) dans le cadre du programme Paris Santé Nutrition (P.S.N.). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 519-1]


Subvention (4.000 euros) et convention avec l'Association pour la Préfiguration du GIP éco-citoyen Paris Ile-de-France (13e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DUCT 162-1]


Mise en oeuvre de l'aide à la création associative (30.000 euros) Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DDEEES 15-1]


Subvention (1.800 euros) à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et d'Ile de France (3e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 588-1]


relatif à la démarche juridique à l'encontre de la société Eau du Sud Parisien. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [V M163]


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