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Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association "Forum des images". Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [R.52]


Subvention et avenant n°3 (86.394 euros) avec l'association Caramel (12e) pour la halte garderie La Maison des Ours (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 282-1]


Avenant à la convention de délégation de service public pour la gestion des 4 centres d'animation du 12e arrondissement suite à la mise en place des nouveaux tarifs applicables aux usagers à partir du 1er septembre 2012. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DJS 403-1]


Convention avec l'Association de Défense de Montmartre et du 18e arrondissement visant à autoriser l'installation d'un rucher dans le jardin de la rue Gabrielle (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DEVE 136-1]


en réponse au voeu n°70 : relatif aux permis de recherche sur les gaz et huiles de schiste en Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [V M162]


Subvention (26.678 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 3e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASCO 46-1]


Subvention (4.500 euros) et convention avec l'association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (CEFIA) (17e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 586-1]


Indemnisation du groupement CANAL-BCCB par la SEMAVIP dans le cadre de la réalisation de restructuration du Carré historique sur le site de l'ancien hôpital Saint-Lazare (10e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPA 80-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société publique locale du Carreau du Temple. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [R.8]


Subvention (20.000 euros) à l'Association Départementale Académique des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (20e). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASCO 29-1]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Jury chargé de décerner les bourses de recherche de la Ville de Paris sur la xénophobie et l'antisémitisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [R. 38]


Subvention (12.000 euros) pour la contribution au budget de fonctionnement du Conseil départemental de l'accès au droit (CDAD) de Paris pour 2012. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAJ 9-1]


relatif à la nouvelle réglementation publicitaire. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [V M153]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la reconstruction des locaux sociaux et de remisage de la Pépinière de Longchamp au bois de Boulogne, allée du bord de l’eau (16e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [R.26]


Signature d'une convention avec la CPAM (19e) relative aux modalités de financement de l'action Accompagnement des femmes enceintes menée par le service de Protection Maternelle et Infantile. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 17-1]


Subvention (40.000 euros) avec convention avec Paris Foot Gay (3e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DJS 99-1]


Participation et signature de la nouvelle convention (75 000 euros) avec l'association d'entraide des pupilles et anciens pupilles de l'Etat, des adoptés et des personnes admises ou ayant été admises à l'Aide Sociale à l'Enfance Atout Coeur 75. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 545-1]


Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Sos urgences mamans (16e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DUCT 181-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Le Pari's des Faubourgs (10e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 396-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Centre d'étude et de recherche sur les camps d'internement dans le Loiret (Pithiviers, Beaune-la-Rolande et Jargeau) et la déportation juive CERCIL (45000 ORLEANS). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 599-1]


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