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Indemnisation d'une architecte pour prestations supplémentaires dans le cadre des travaux de restructuration et d'extension d'un pavillon en vue de la création d'une crèche sise 43 rue d'Aubervilliers à Paris (18e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPA 77-1]


Subvention (377.033 euros) et avenant n°3 avec l'association Caramel (12e) pour sa crèche collective en appartements (12e et 19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 281-1]


Subvention (25.504 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 7e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASCO 50-1]


Subvention (350.000 euros) à l'Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay (94). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DJS 3-1]


Subvention et convention (24.000 euros) avec l'association à l'association Halage pour son action d'insertion professionnelle au travers de l'entretien horticole. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DEVE 133-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris et de personnalités qualifiées au sein de l’Etablissement public de la Maison des métallos. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [R. 43]


Signature de la convention relative aux relations entre la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA) et le Conseil Général de Paris. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 537-1]


Subvention (3.000 euros) au Collectif pour l'avenir des foyers au titre de l'intégration Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPVI 167-1]


Signature de la convention (2012-2014) de développement cinématographique avec le Centre National du Cinéma et de l'image animée (CNC) et la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France (DRAC) et de la convention d'application financière au titre de l'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 SG 166-1]


Convention de co-organisation des Golden Blog Awards Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DICOM 23-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association les 6 pots bleus (11e) au titre de 2012. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 508-1]


Signature avec Paris Habitat OPH d'une convention de recouvrement des frais de gestion et d'entretien du local CPCU ainsi que des frais de fourniture d'eau froide à la crèche sise 3, voie J15 / 154-158 bd de Grenelle (15e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 400-1]


Signature d'un arrêté de délimitation unilatérale de quatre parcelles appartenant au domaine public sur le territoire de la commune de Vitry-sur-Seine (94). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DU 214-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Mission d’information et d’évaluation sur le thème « La politique immobilière de la collectivité parisienne ». Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [R.29]


Subvention (2.000 euros) à l'association Orchestre Symphonique et Lyrique de Paris (13e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DAC 595-1]


Subvention (121.183 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Vivre au jardin (20e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 229-1]


Subvention (189.984 euros) et avenant n° 3 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour la crèche collective Le Petit Moulin (14e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DFPE 182-1]


Subvention et convention (10.000 euros) avec l'association Comede (94272 KREMLIN BICETRE). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2012 [2012 DASES 488-1]


Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d'être perçue par un conseiller de Paris exerçant les fonctions de président du conseil d'administration de la Société anonyme d'exploitation du Palais Omnisports de Paris-Bercy (SAEPOPB). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 SGCP 8-1]


Subvention (500 euros) et convention avec l'association Solidimey dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 18e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2012 [2012 DPP 26-1]


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